Sénat

  1. Taxation de l’aspartame : adoption de l’amendement des écologistes

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  2. Rassemblement pour l’Egalité des droits (Marie-Christine Blandin)

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  3. MIGRATIONS : QUELLES POLITIQUES D’ACTION AUJOURD’HUI ?

  4. « La manifestation pacifique du 17 octobre 1961 visait à faire prendre conscience à la population de la férocité de la répression policière s’abattant sur les travailleurs algériens »

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    image : archives de l’Humanité …

  5. « L’absentéisme est un phénomène grave, qui met en danger l’élève »

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    image : Candelwicke (wikipedia) …

  6. La création de la Haute Autorité de l’expertise scientifique et de l’alerte en matière de santé et d’environnement: un jeu démocratique majeur!

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  7. Intervention de Ronan Dantec comme rapporteur sur la proposition de loi relative à la création de la Haute Autorité de l’expertise scientifique et de l’alerte en matière de santé et d’environnement

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    > Intervention publiée sur le site de Ronan Dantec Bon débat dans l’hémicycle et bon accueil de la proposition de loi. La ministre de l’Ecologie Delphine Batho a dit recevoir la proposition de loi \ »avec bienveillance\ ». …

  8. Proposition de loi sur l’indépendance de l’expertise et la protection des lanceurs d’alerte.

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  9. Indépendance de l’expertise et statut des lanceurs d’alerte : un texte sous le signe du consensus

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  10. Bisphénol A : la suppression, enfin !

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  11. « Le Bisphénol A est à l’heure actuelle l’un des produits chimiques les plus produits au monde »

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  12. VIE CHÈRE DANS LES OUTRE-MER La gauche intervient au coeur des monopoles

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  13. Brésil-Guyane : la lutte contre l’orpaillage illégal est un préalable

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    > Article publié le 10 octobre 2012 sur ecologistes-senat.fr Le Sénat s’est prononcé hier, en fin de journée, sur le projet de loi \ »autorisant l’approbation du protocole additionnel à l’accord de partenariat et de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil, relatif à la création d’un centre de coopération policière\ ». …

  14. Une semaine sénatoriale chargée

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    La révision constitutionnelle de 2008 a reconnu officiellement la fonction de contrôle du Parlement. Ainsi, l’article 24 de la Constitution dispose notamment : « Le Parlement (…) contrôle l’action du gouvernement ; il évalue les politiques publiques ». Lancé en février dernier, le programme de contrôle et d’évaluation du Sénat compte 98 actions. Le Sénat a débattu pendant trois jours (et neuf débats) avec le Gouvernement des conclusions de ses travaux de contrôle et d’évaluation : quelque 450 propositions ont été formulées dans les rapports afin d’améliorer l’action publique et la législation. Ces propositions ont servi de base aux discussions. Le Sénat entend d’ailleurs suivre à l’avenir la mise en œuvre de ses propositions. …

  15. TRAITÉ EUROPÉEN. Il faut faire des compromis mais ne pas oublier l’écologie

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    > tribune publiée sur leplus.nouvelobs.com Par Jean-Vincent Placé Sénateur EELV de l’Essonne LE PLUS. Le traité budgétaire européen examiné à l’Assemblée cette semaine divise à gauche et à droite. Comment sortir l’Europe de la crise sans passer par l’austérité ? Jean-Vincent Placé, sénateur (EELV) de l’Essonne et président du groupe écologiste au Sénat, propose des pistes. …

  16. Discrimination des gens du voyage : décision en demi-teinte du conseil constitutionnel.

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  17. Les petites fleurs, les petits oiseaux et les millions d’emplois.

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  18. DÉBAT SUR L’APPLICATION DE LA LOI POUR L’ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES

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  19. La formation des enseignants, une priorité durable!

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  20. Projet de loi portant sur la création des emplois d’avenir (n°760)

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    DG – M. Desessard lundi 24 septembre 2012 PJL portant sur la création des emplois d’avenir (n°760) Monsieur le président, messieurs les ministres, monsieur le rapporteur, madame la rapporteur pour avis, mes chers collègues, la jeunesse est la priorité du Président de la République et du Gouvernement. M. le ministre du travail l’a d’ailleurs rappelé. …

  21. Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer

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  22. Transparence : la réserve parlementaire du sénateur Ronan Dantec

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  23. L’échec des agrocarburants

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  24. Colloque sur les citoyens roumains et bulgares

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  25. Réponse de Jean-Vincent Placé au discours de politique générale de Jean Marc Ayrault

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    04.07.12 Monsieur le Président, Monsieur le Premier ministre, Mesdames et Messieurs les Ministres, mes chers collègues, Les finances publiques de la France sont à ce point préoccupantes qu’en faire le constat constitue probablement l’une des rares analyses commune aux différentes travées de cette Assemblée. Et pourtant, mes chers collègues, en écoutant le chef du Gouvernement, ses propos rassembleurs, il m’est venu à l’esprit une raison de me réjouir : nous venons tout juste de tourner la page d’un quinquennat de brutalités, d’injustices et de discriminations ; d’un quinquennat où les Français-es furent sans vergogne dressés les uns contre les autres ; d’un quinquennat qui s’est achevé, ouvertement, à l’extrême-droite, sur une campagne empoisonnée de vindicte et de haine à l’égard des pauvres, des étrangers et des musulmans. Alors les leçons, ça va, c’est plutôt les excuses qu’on attend ! …