Politique économique européenne M. le président. La parole est à Mme Danielle Auroi, pour le groupe écologiste. Mme Danielle Auroi. Ma question s’adresse au ministre chargé des affaires européennes. …
C’est en ces termes que Barbara Pompili a rappelé, au nom des écologistes, l’importance que revêt l’école de la République dans notre pays : « C’est la promesse que fait laRépublique à la génération qui vient. C’est la promesse que par son travail, par son apprentissage, la jeunesse trouvera sa place dans notre société.\ » …
Alors que le Parlement européen vient de se prononcer en faveur d’une réforme radicale de la politique commune de la pêche, Jean-Louis Roumegas, député de l’Hérault, attire l’attention de Frédéric Cuvillier sur les logiques prédatrices d’exploitation des ressources halieutiques qui ont entraîné le déclin de la filière et la régression des emplois. …
M. le président. La parole est à M. Éric Alauzet, pour le groupe écologiste. M. Éric Alauzet. Ma question s’adresse au ministre de l’industrie. II n’est pas nécessaire d’insister sur la catastrophe économique et sociale que constitue le projet de licenciements annoncé par le groupe Peugeot : 8 000 emplois à Aulnay, à Rennes et à Sochaux, 24 000 emplois menacés chez les sous-traitants. …
Les députés écologistes ont contribué à l’amélioration du projet de loi sur la séparation et la régulation des activités bancaire grâce à l’adoption d’un amendement historique sur la transparence bancaire. Eric Alauzet est intervenu lors de ce débat à l’Assemblée nationale (voir vidéo de la question préalable). …
L’Assemblée a adopté la proposition de résolution du groupe écologiste tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée afin de donner aux groupes politiques la faculté de se doter d’une coprésidence, exercée simultanément par une députée et un député. …
Douze ans après les Pays-Bas, sept ans après l’Afrique du Sud, la France a enfin traduit dans la loi l’égalité de tou-te-s devant le mariage, en l’ouvrant aux couples de même sexe. Avec 329 pour, 229 contre et 10 abstentions. Elle sera examinée à partir du 2 avril au Sénat. …
Sergio Coronado : « Christian Jacob, vous auriez pu me traiter de pédé ! » …
M. le président. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour le groupe écologiste. Mme Isabelle Attard. Ma question s’adresse à Mme Delphine Batho, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. …
Mali : Question au gouvernement de Danielle Auroi « Monsieur le Premier ministre, face à l’avancée des islamistes au nord du Mali, l’État malien a fait appel à la France, qui vient de s’engager à ses côtés : dont acte. Il aurait été utile que les parlementaires débattent plus tôt de l’intervention de la France, aussi urgente et légitime soit-elle. Le débat prévu demain permettra, du moins je l’espère, d’en clarifier et d’en préciser les objectifs. Nous attendons aussi la résolution de l’ONU qui nous donnera mandat. …
1ère séance : Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 ; Adaptation de la législation économique et financière au droit de l’union européenne …
Question au gouvernement posée au nom du groupe écologiste par Mme Barbara Pompili à Mme la Ministre Delphine Batho, au sujet des enjeux de la conférence de Doha sur le changement climatique. …
François-Michel Lambert, député est intervenu en séance publique ce mardi 9 octobre 2012, sur la question de la régulation économique Outre-Mer …
1ère séance : Questions au gouvernement ; Ratification du traité sur la stabilité au sein de l’union européenne ; Création des emplois d’avenir. …
Ce mardi 2 octobre, Barbara Pompili est intervenue à l’Assemblée Nationale suite à la déclaration du Gouvernement sur les nouvelles perspectives européennes. …
Mme la présidente. La parole est à Mme Anny Poursinoff. Mme Anny Poursinoff. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègue, en tant qu’écologiste, je suis bien évidemment favorable à l’application du principe de précaution. …
Séance du mardi 24 janvier 2012 M. le président. La parole est à M. Noël Mamère. M. Noël Mamère. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je ne peux que m’associer aux propos tenus à l’instant par Jean Grenet au sujet des conditions de détention des militants basques emprisonnés et concernant ceux qui sont menacés d’extradition. …
Mardi 17 janvier, deux semaines après la proposition de loi constitutionnelle des députés écologistes établissant la responsabilité civile et pénale du Président de la République pour les actes commis antérieurement à sa prise de fonction ou détachables de celle-ci, et supprimant la Cour de justice de la République (n° 3817), François de Rugy intervenait au sein de l’hémicycle sur le projet de loi organique portant sur l’article 68 de la Constitution qui définit les conditions de destitution du président de la République et les modalités de la procédure devant la Haute Cour. …
Intervention du député EELV François de Rugy : MOTION DE RENVOI EN COMMISSION M. le président. J’ai reçu de M. François de Rugy une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. …
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi adoptée par l’ancienne majorité sénatoriale appelle toute notre vigilance. …
