Rétroplanning du Conseil Fédéral

Samedi 5 et dimanche 6 avril 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

  • samedi 5 – dimanche 6 avril : Conseil Fédéral.
  • samedi 5 avril à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
  • jeudi 3 avril : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.
  • dimanche 30 mars à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
  • vendredi 14 mars minuit: date limite de dépôt des motions et envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour. Attention, les motions qui nous seront parvenues après mercredi 12 mars pourront être inscrites à l’ordre du jour définitif mais nous ne pouvons pas garantir qu’elles figureront dans le document n°1

L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral.

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

…/…

Cette séance du Conseil fédéral aura un format particulier. En effet, il s’avère que, en application de l’article L2121-7 du Code général des collectivités territoriales

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=12FBE4461317709FF83646B78B267327.tpdjo02v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006180960&cidTexte=LEGITEXT000006070633&dateTexte=20140302

la plupart – les communes dont l’élection aura été acquise au second tour – des exécutifs municipaux (Maires et adjoint-es) seront élus entre le vendredi 4 avril et le dimanche 6 avril.

Aussi, compte tenu du nombre de Conseiller-es fédéraux-ales concerné-es directement ou indirectement par cette élection, et afin de ne pas entâcher la régularité de nos travaux, nous sommes convenus (bureau du Conseil fédéral et Bureau exécutif) d’adopter le format suivant pour cette séance du Conseil fédéral :

- ouverture des travaux samedi 5 avril à 14 h

- intervention des parlementaires, discours de la secrétaire nationale, débat de politique générale, rapport du conseil statutaire, contributions sans vote, travail en atelier.

- dimanche 6 avril de 9h à 16h30

- débat et vote sur les motions (motions ordinaires, désignations et motions du Bureau exécutif).

Regrouper l’ensemble des votes sur la journée du dimanche nous a semblé la meilleure garantie que les décisions prises par le Conseil fédéral se feront dans des conditions optimales de régularité.

Le bureau du Conseil Fédéral

 

Samedi 8 et dimanche 9 février 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

  • samedi 8 – dimanche 9 février : Conseil Fédéral.
  • samedi 8 février au matin : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
  • jeudi 6 février : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.
  • dimanche 2 février à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
  • vendredi 17 janvier : envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du projet d’ordre du jour.
  • lundi 13 janvier à minuit : limite de dépôt des motions.

Quelques précisions :

Conformément à nos textes (articles II-3-10, II-3-11 et suivants du Règlement intérieur), les motions qui auront été soumises complètes avec leurs signataires pour le lundi 13 janvier 2014

à l’adresse bureau-cf(a)eelv.fr seront insérées dans la convocation (« document n°1″) qui doit statutairement vous être adressée le vendredi 17 janvier soit 3 semaines avant l’ouverture de la session le samedi 8 février matin. Cette contrainte est dûe aux délais incompressibles de rédaction, validation et mise en forme de la convocation.

Toutefois, les motions qui seront déposées complètes entre le 13 et le 17 janvier à minuit, date limite de recevabilité des motions (hors « post-délai ») seront inscrites de plein droit à l’ordre du jour du Conseil fédéral mais ne seront diffusées ultérieurement que sous forme d’addendum au « document n°1.

L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf(a)eelv.fr
Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées en privé.

Le bureau du Conseil Fédéral

 

Samedi 14 et dimanche 15 septembre 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

  • 14-15 septembre : Conseil Fédéral. 
  • jeudi 12 septembre : dernier délai pour envoi du document de séance n° 2 (version numérique).
  • dimanche 8 septembre à minuit : limite de dépôt des motions d’urgence et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance 2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
  • mardi 20 août : Envoi du document de séance n° 1.
  • samedi 17 août à minuit : limite de dépôt des motions ordinaires.

Le bureau du Conseil Fédéral

 

Samedi 25 et dimanche 26 mai 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

  • Samedi 25 mai : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels
  • Jeudi 23 mai : envoi du document de séance n° 2 (version numérique)
  • Dimanche 19 mai à minuit : limite de dépôt des motions d’urgence et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance 2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance), 
  • Vendredi 3 mai : envoi du projet d’ordre du jour et du document de séance n°1
  • Lundi 29 avril à minuit : limite de dépôt des motions

Le bureau du Conseil Fédéral

 

Samedi 23 et dimanche 24 mars 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

  • samedi 23 – dimanche 24 mars : Conseil Fédéral
  • samedi 23 mars : Distribution du document de séance 3 (à l’émargement)
  • Jeudi 21 mars : diffusion des motions « hors délai » (voir notre nouveau RI) avec le document de séance 2
  • lundi 18 mars : BE pour stabiliser le projet d’ODJ et valider les motions “hors délai”
  • vendredi 15 mars minuit : dernier délai pour le dépôt des motions « hors délai », fin du travail de rédaction collaborative sur écolopad
  • lundi 4 mars : BE (préparation du Conseil fédéral)
  • vendredi 1er mars : envoi du document de séance
  • mercredi 27 février : dernier délai pour le dépôt des motions ordinaires et thématiques
  • NB : Aucune motion ne sera inscrite à l’OJ tant que le texte n’aura pas été reçu et ses conditions statutaires de recevabilité vérifiées par le BCF. Le BCF invite le BE à se réunir le samedi matin avant l’ouverture de la session afin de valider les motions d’urgence.

Le bureau du Conseil Fédéral

 

Samedi 19 et dimanche 20 janvier 2013 : Conseil Fédéral à Belleville

  • Mardi 15 janvier : envoi par le Bureau du CF du document de séance finalisé
  • Dimanche 13 janvier 2013 : exportation des textes des motions des écolopads vers le PDF (plus de modification possible en ligne)
  • Mercredi 2 janvier : envoi des premiers textes de motions et du premier projet d’OJ aux membres du CF
  • Vendredi 28 décembre 2012 : dernier délai pour le dépôt des motions ordinaires et thématiques

Le bureau du Conseil Fédéral

Laissez un commentaire

Remonter