Samedi 25 et dimanche 26 mai : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• Samedi 25 mai : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels
• Jeudi 23 mai : envoi du document de séance n° 2 (version numérique)
• Dimanche 19 mai à minuit : limite de dépôt des motions d’urgence et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance 2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance), 
• Vendredi 3 mai : envoi du projet d’ordre du jour et du document de séance n°1
• Lundi 29 avril à minuit : limite de dépôt des motions

Le bureau du Conseil Fédéral

 

Samedi 23 et dimanche 24 mars 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• samedi 23 – dimanche 24 mars : Conseil Fédéral
• samedi 23 mars : Distribution du document de séance 3 (à l’émargement)
• Jeudi 21 mars : diffusion des motions « hors délai » (voir notre nouveau RI) avec le document de séance 2
• lundi 18 mars : BE pour stabiliser le projet d’ODJ et valider les motions “hors délai”
• vendredi 15 mars minuit : dernier délai pour le dépôt des motions « hors délai », fin du travail de rédaction collaborative sur écolopad
• lundi 4 mars : BE (préparation du Conseil fédéral)
• vendredi 1er mars : envoi du document de séance
• mercredi 27 février : dernier délai pour le dépôt des motions ordinaires et thématiques
• NB : Aucune motion ne sera inscrite à l’OJ tant que le texte n’aura pas été reçu et ses conditions statutaires de recevabilité vérifiées par le BCF. Le BCF invite le BE à se réunir le samedi matin avant l’ouverture de la session afin de valider les motions d’urgence.

Le bureau du Conseil Fédéral

 

Samedi 19 et dimanche 20 janvier 2013 : Conseil Fédéral à Belleville

• Mardi 15 janvier : envoi par le Bureau du CF du document de séance finalisé
• Dimanche 13 janvier 2013 : exportation des textes des motions des écolopads vers le PDF (plus de modification possible en ligne)
• Mercredi 2 janvier : envoi des premiers textes de motions et du premier projet d’OJ aux membres du CF
• Vendredi 28 décembre 2012 : dernier délai pour le dépôt des motions ordinaires et thématiques

Le bureau du Conseil Fédéral