Motions du Conseil Fédéral par thématique

Afin de faciliter vos recherches, voici un classement thématique exhaustif des motions du Conseil Fédéral adoptées depuis la création d’Europe Ecologie Les Verts en 2010. Vous pouvez les consulter ici en ligne facilement, chronologiquement ET surtout thématiquement. Ainsi,  la genèse des positions officielles du mouvement sur tel ou tel sujet sera plus lisible.

Certaines motions recoupant plusieurs thématiques sont ventilées dans plusieurs chapitres. Elles sont généralement classées par ordre chronologique et parfois sous-rubriquées.  Cette page sera régulièrement mise à jour après chaque séance du Conseil fédéral.

Cliquer sur les triangles noirs à côté des titres déplie les contenus, les titres des motions en vert renvoyant sur leur contenus.

POLITIQUE GÉNÉRALE – STRATÉGIE

Projet écologiste

-> xxx04 & 05 juillet 2015 : Peut-on être écologiste et progressiste ?
• Climat / Environnement
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement
• Printemps des idées
-> 09 & 10 mai 2015 : Printemps des idées : pour un Vivre Mieux 2.0 Avril / Juillet 2015
• Services publics
-> 09 & 10 mai 2015 : Renforcer et rénover les services publics : une nécessité écologique et sociale
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
• Santé
-> 17 & 18 janvier 2015 : Transition écologique des politiques de santé
-> 23 & 24 juin 2012 : Appel pour une nouvelle politique de santé
• Assises
-> 05 & 06 avril 2014 : Feuille de route pour le lancement des Assises de la transformation écologique et sociale
• Vivre mieux
-> 18 décembre 2011 : Examen et adoption du Projet ‘Vivre mieux »après consultation de l’Agora
• Alimentation
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour un chapitre alimentation dans le programme, et pour que la question de l’alimentation soit intégrée dans les négociations avec le PS
• Retroplanning projet 2012
-> 17 & 18 septembre 2011 : Motion d’urgence sur le projet 2012

Stratégie politique

• Congrès 2016
-> 04 & 05 juillet 2015 : Sortons de notre état de minorité: pour un congrès à la hauteur des enjeux
• Réaffirmation du rôle du Conseil fédéral
-> 09 & 10 mai 2015 : Motion de cadrage : Pour répondre au besoin de clarification
• Congrès 2016
-> 09 & 10 mai 2015 : Lancer le chantier de la Reconstruction
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Aller de l’avant : unedynamique, Aller de l’avant !Pour une écologie forte, autonome, rassemblée et responsable
• Contre l’extrême droite
-> 17 & 18 janvier 2015 : Mettre en échec l’extrême droite
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique

Négociations programmatiques

• Assises
-> 05 & 06 avril 2014 : Feuille de route pour le lancement des Assises de la transformation écologique et sociale
• Feuille de route
-> 08 & 09 février 2014 : Pour un pacte de responsabilité écologiste et social (téléchargement)
• Municipales 2014
-> 08 & 09 février 2014 : Municipales 2014 Vivre Mieux dans nos villages et nos villes (téléchargement)
• euro 2014
-> 14 & 15 décembre 2013 : 2014: Les écologistes engagent la reconquête démocratique de l’Europe
• euro 2014
-> 14 & 15 décembre 2013 : Implication d’EÉLV au sein de la famille verte européenne
• Euro 2014
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour une réforme du statut de « travailleur détaché » dans l’Union Européenne
• Rapports avec les partenaires
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour la mise en place d’un comité de l’ensemble de la gauche pour une autre politique budgétaire
• Communication
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour une société réellement démocratique de liberté de rassemblement d’expression et de pensée (communication -médias)
• Accord EELV-PS
-> 19 & 20 novembre 2011 : Accord programmatique EELV-PS (texte complet)
• Alimentation
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour un chapitre alimentation dans le programme, et pour que la question de l’alimentation soit intégrée dans les négociations avec le PS
-> 17 & 18 septembre 2011 : Du départ de Nicolas Sarkozy à l’alternative écologiste

Participation Gouvernementale

-> 05 & 06 avril 2014 : Motion portant sur la position des écologistes quant au vote de confiance du gouvernement.
-> 08 & 09 février 2014 : Motion sur la conférence de bilan 2014 (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : EELV en 2014, 4 priorités pour une feuille de route (téléchargement)
-> 14 & 15 décembre 2013 : Gouvernement : changer enfin de cap ! Pour sortir des politiques d’austérité, engager une politique écologique : environnementale, sociale, économique et démocratique
-> 25 & 26 mai 2013 : Gouvernement : un changement de cap s’impose
-> 23 & 24 mars 2013 : Conférence de Bilan 2013. Document de cadrage Version de travail COP après la réunion du 10 mars 2013
-> 17 & 18 novembre 2012 : Un parti de gouvernement solidaire des luttespour l’écologie politique
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un nouvel élan écologiste
-> 07 & 08 mai 2012 : Participation gouvernementale
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion de report de la motion A “Participation gouvernementale

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THEMATIQUES

Agriculture

-> 23 & 24 mars 2013 : Agriculture et ruralité
-> 23 & 24 mars 2013 : Pour une production et une consommation de viandes produites localement

Climat

-> 09 et 10 janvier 2016 : Construisons l’Après COP21 !
-> 10 et 11 octobre 2015 : Pour la création d’une conférence des femmes pour lutter contre les changements climatiques
-> 5 juin 2011 : L’espoir né à Cochabamba : pour bien vivre en harmonie avec la nature et les autres, reconnaitre la diversité comme richesse
-> 28 & 29 janvier 2012 : Réussir Rio plus 20
-> 11 & 12 octobre 2014 : Privilégions les mécanismes naturels de régulation du climat La préservation des sols vivants plutôt que la géo-ingénierie !
-> 17 & 18 janvier 2015 : Il est urgent que la France et l’UE s’engagent réellement à la COP21 contre le dérèglement climatique mondial
-> 09 & 10 mai 2015 : Une campagne nationale pour la COP 21 !
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement

Economie

• Budget
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour la mise en place d’un comité de l’ensemble de la gauche pour une autre politique budgétaire
-> 11 & 12 octobre 2014 : Pour un budget 2015 favorisant la transition écologique
-> 11 & 12 octobre 2014 : Pour un budget 2015 favorisant la transition écologique
-> 14 & 15 décembre 2013 : EELV soutient la redevance Poids Lourds (PL) et les futurs salariés formés à sa mise en place !
-> 9 juillet 2011 : Politique budgétaire et dette en France
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
-> 14 & 15 Juin 2014 : Vote en juin des PLFR et PLFSSR : EELV demande des gestes forts en faveur d’une politique écologique et sociale
• Emploi
-> 14 & 15 décembre 2013 : Marathon JOB-EUROPA (MJE)
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir la démocratie sociale
-> 23 & 24 mars 2013 : Motion sur le projet de loi de traduction législative de l’ANI
• Fiscalité
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour une réforme fiscale écologique ambitieuse, cohérente, juste et progressive.
-> 19 & 20 janvier 2013 : Libérer l’économie du modèle de la banque universelle et du poids des paradis juridiques et fiscau
• Grèce
-> 17 & 18 septembre 2011 : Crise Grecque
• Retraites
-> 14 & 15 septembre 2013 : Retraites : repenser le pacte de solidarité inter-générationnel
-> 17 & 18 septembre 2011 : Porte Parolat
• RTT
-> 11 & 12 octobre 2014 : La réduction du temps de travail : une mesure socio-économique prioritaire pour EELV
-> 14 & 15 septembre 2013 : Vaincre le chômage et repenser le travail, pour une sortie de crise : cap ou pas cap ?
-> 19 & 20 janvier 2013 : Relancer le débat sur le travail, son partage et son organisation
• Stratégie économique
-> 08 & 09 février 2014 : Imaginer une économie écologiste (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : Pour une économie de la sobriété»: (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : Pour un pacte de responsabilité écologiste et social (téléchargement)
• Industrie
-> 23 & 24 mars 2013 : Avis de la commission «Economie: “Et si l’écologie était l’avenir de l’industrie? Pour une transition industrielle écologique créatrice d’emplois (téléchargement)

Education

-> 14 & 15 Juin 2014 : Pour une refondation des apprentissages
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour des politiques éducatives locales soutenables
-> 25 & 26 mai 2013 : Motion sur la loi Fioraso, sur l’enseignement supérieur et la recherche
-> 23 & 24 mars 2013 : Arriver à l’égalité femmes-hommes par l’éducation
-> 22 & 23 septembre 2012 : Levée des sanctions contre les enseignants en résistance
-> 22 & 23 septembre 2012 : Refonder le métier enseignant, une priorité durable !
-> 23 & 24 juin 2012 : Droit à la scolarisation et à la formation professionnelle pour tous

Energie

• Boues rouges
-> 11 & 12 octobre 2014 : Stop au rejet des boues rouges en Méditerranée
• Gaz de couche
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour l’interdiction de l’exploration et de l’exploitation du Gaz de couche
• Energies alternatives
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour l’engagement d’EÉLV aux côtés d’ « ÉNERGIE PARTAGÉE »
• Bois / Energie
-> 23 & 24 mars 2013 : ERSCIA une aberration économique et écologique au cœur du Morvan

Environnement

• Animaux
-> 09 & 10 mai 2015 : Création de la commission Condition animale d’EELV
-> 22 & 23 septembre 2012 : Animaux et société !
• Bio-masse
-> 11 & 12 octobre 2014 : Oui a la biomasse éco-responsable,Non aux grands projets inutiles
• Bois / Energie
-> 23 & 24 mars 2013 : ERSCIA une aberration économique et écologique au cœur du Morvan
• Déchets
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une économie circulaire des composts issus de l’alimentation humaine
• Droit de l’Environnement
-> 05 & 06 avril 2014 : Une modernisation du droit de l’environnement, dans le respect de la Charte de l’environnement et au service de la transition écologique
• Eau
-> 11 & 12 octobre 2014 : Stop au rejet des boues rouges en Méditerranée
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour un droit à l’eau constitutionnel
• Forêt
-> 11 & 12 octobre 2014 : Non à l’implication de l’industrie française et de l’Etat dans la destruction de l’Amazonie, «poumon vert» de notre planète.
• Gaz de couche
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour l’interdiction de l’exploration et de l’exploitation du Gaz de couche
• GPII
-> 9 juillet 2011 : Motion d’urgence contre la construction d’un nouvel aéroport international À Notre Dame Des landes (NDDL)

Europe

-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
• Budget
-> 23 & 24 mars 2013 : Motionrelative au budget européen
• Grèce
-> 04 & 05 juillet 2015 : Grèce : Les écologistes demandent la restructuration de la dette grecque et appellent à un sursaut européen
-> 9 juillet 2011 : Crise Grecque
• TSCG
-> 22 & 23 septembre 2012 : Crise européenne et TSCG

Institutions – Organisation territoriale

• Parité
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Rapport de l’observatoire de la parité
• Droit de vote
-> 09 & 10 mai 2015 : Le droit de vote aux étrangers et aux étrangères
• Réforme territoriale
-> 22 & 23 septembre 2012 :
-> 14 & 15 Juin 2014 : Réforme territoriale : EELV pour des régions fortes et dotées de réelles compétences
-> 25 & 26 mai 2013 : Déclaration du Bureau exécutif sur les métropoles
-> 23 & 24 mars 2013 : Motion d’étape relative aux projets de métropolisation et à l’équilibre des territoires
-> 17 & 18 novembre 2012 : Une réforme territoriale ambitieuse, pour des territoires démocratiques et solidaires
-> 19 & 20 novembre 2011 : L’abrogation de la loi Grand Paris pour des régions fortes et solidaires

International

-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
-> 04 & 05 juillet 2015 : Grèce : Les écologistes demandent la restructuration de la dette grecque et appellent à un sursaut européen
-> 17 & 18 janvier 2015 : Grèce : l’Europe peut renaître à Athènes
-> 11 & 12 octobre 2014 : Europe Ecologie Les Verts s’engage pour la paix en Ukraine
-> 14 & 15 Juin 2014 : Solidarité avec le peuple Kichwa de Sarayaku
-> 05 & 06 avril 2014 : Pour une mobilisation du parti sur les questions internationales, toile de fond de notre politique nationale
-> 14 & 15 septembre 2013 : Syrie, l’urgence d’agir
-> 25 & 26 mai 2013 : Pas d’autre voie pour lutter contre la pauvreté paysanne et l’instabilité de l’Afrique de l’Ouest
-> 19 & 20 janvier 2013 : Mali : répondre à l’urgence humanitaire, délimiter l’intervention militaire, préparer la paix et le développement
-> 17 & 18 novembre 2012 : Syrie : propositions pour aider le peuple syrien
-> 22 & 23 septembre 2012 :
-> 18 décembre 2011 : Soutien au mouvement marocain du 20 février
-> 17 & 18 septembre 2011 : Pour des politiques publiques nord-sud en faveur des droits humains fondamentaux et des biens publics mondiaux
-> 17 & 18 septembre 2011 : Reconnaissance de l’Etat palestinien

Justice

-> 09 & 10 janvier 2016 : Stop à l’état d’urgence, non à l’état d’exception permanent
-> 09 & 10 mai 2015 : Loi Renseignement : un blanc-seing liberticide
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour l’élargissement de la loi d’amnistie

Logement

-> 25 & 26 mai 2013 : Pour un Droit de priorité locatif (DPL) dans le loi Duflot 2
-> 23 & 24 juin 2012 : Un logement pour tou-te-s ! Un toit pour chacun-e
-> 18 décembre 2011 : Opération HURON (Hébergement d’Urgence Régional à Objectif National : esquisse d’une campagne nationale « logement social » innovante et festive)

Politique étrangère

• Défense

-> 09 & 10 janvier 2016 : Pour une politique européenne de contrôle strict du commerce des armes, pour que la France cesse de vendre des armes aux pires régimes de la planète
-> 25 & 26 mai 2013 : Interdire les armes dites » à uranium appauvri» et leur emploi dans des conflits armés
-> 22 & 23 septembre 2012 : Paix et Désarmement !
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un référendum sur la participation de la France à l’abolition des armes nucléaires
-> 5 juin 2011 : Appel pour une Europe sans armes ni centrales nucléaires
• Immigration
-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
-> 09 & 10 mai 2015 : Drames en Méditerranée : Réaffirmer nos principes et apporter nos réponses pour un sursaut européen
-> 14 & 15 Juin 2014 : Motion concernant la politique du gouvernement en matière d’immigration
-> 19 & 20 janvier 2013 : Concernant la politique d’immigration, le changement n’est pas encore là !
-> 22 & 23 septembre 2012 : Roms: mettre fin aux expulsions
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour une politique de l’immigration conforme au respect des droits fondamentaux
-> 23 & 24 juin 2012 : Droit à la scolarisation et à la formation professionnelle pour tous
-> 28 & 29 janvier 2012 : Etudiants étrangers : halte à la casse !
-> 19 & 20 novembre 2011 : EÉLV doit porter une autre parole sur l’immigration dans la campagne 2012

Santé

-> 09 & 10 janvier 2016 : Motion vaccination
• PMA
-> 04 & 05 juillet 2015 : Procréation médicalement assistée (PMA) : pour son extension aux femmes célibataires
• Fin de vie
-> 17 & 18 janvier 2015 : Donner le choix de leur fin de vie aux patients
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une légalisation de l’euthanasie
• Sécu /étudiants
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour l’intégration des étudiants au régime général de la sécurité sociale
-> 17 & 18 janvier 2015 : Transition écologique des politiques de santé
• IVG
-> 08 & 09 février 2014 : « Mon corps m’appartient », « Mi cuerpo es mio » (téléchargement)
• BPA
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour l’interdiction du bisphénol A : ne pas céder au lobby pro-industrie
-> 23 & 24 juin 2012 :
Appel pour une nouvelle politique de santé
• Alimentation
-> 28 & 29 janvier 2012 :
Répondre à l’interpellation d’Alimentons 2012

Social et sociétal

• Nouvelles technologies
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mutations numériques et transition énergétique, pour que dématérialisation rime avec sobriété
-> 28 & 29 janvier 2012 : Comité des Outils Numériques
• Politique familiale
-> 04 & 05 juillet 2015 : Une politique familiale écologiste pour l’épanouissement de l’enfant, l’égalité femmes-hommes, la lutte contre la pauvreté des enfants
• PMA
-> 04 & 05 juillet 2015 : Procréation médicalement assistée (PMA) : pour son extension aux femmes célibataires
• Démocratie
-> 09 & 10 mai 2015 : Le droit de vote aux étrangers et aux étrangères
-> 09 & 10 mai 2015 : Loi Renseignement : un blanc-seing liberticide
-> 22 & 23 septembre 2012 : Le droit de vote des étrangers, c’est maintenant !
• Droit du travail
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour une expression d’EELV sur la démocratie sociale
• Jeunesse
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour l’intégration des étudiants au régime général de la sécurité sociale
• Handicap
-> 14 & 15 Juin 2014 : Pour un droit au retour en France de l’ensemble des enfants et adultes français en situation de handicap pris en charge par des établissements belges.
-> 05 & 06 avril 2014 : Pour une politique sociétale du handicap, organisée et cohérente.
• Cannabis
-> 05 & 06 avril 2014 : De lapénalisationde l’usage du cannabis à sa légalisation …
• IVG
-> 08 & 09 février 2014 : « Mon corps m’appartient », « Mi cuerpo es mio » (téléchargement)
• Droit du travail
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir la démocratie sociale
• Féminisme
-> 10 et 11 octobre 2015 : Pour la création d’une conférence des femmes pour lutter contre les changements climatiques
-> 23 & 24 mars 2013 : Arriver à l’égalité femmes-hommes par l’éducation
-> 28 & 29 janvier 2012 : Le droit à la contraception et à l’IVG : un enjeu majeur de société
-> 28 & 29 janvier 2012 : Engagement pour le droit des femmes à disposer de leur corps
• Prostitution
-> 08 & 09 février 2014 : Prostitution, contre une loi démagogique et dangereuse… (téléchargement)
-> 19 & 20 janvier 2013 : Pour la mobilisation du parti autour de la proposition de loi visant à l’abrogation du délit de racolage public
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour le respect des droits fondamentaux des personnes trans
• Euthanasie
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une légalisation de l’euthanasie
• Jeunesse
-> 28 & 29 janvier 2012 : Etudiants étrangers : halte à la casse !

Sortir du nucléaire

-> 08 & 09 février 2014 : Nucléaire, un enjeu majeur, on n’exporte pas, on ferme (téléchargement)
-> 23 & 24 mars 2013 : Nucléaire ? Comment en sortir?
-> 22 & 23 septembre 2012 : Paix et Désarmement !
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un référendum sur la participation de la France à l’abolition des armes nucléaires
-> 28 & 29 janvier 2012 : Soutenons la “Chaîne humaine antinucléaire du 11 mars
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion d’urgence transports de déchets nucléaires
-> 5 juin 2011 : Appel pour une Europe sans armes ni centrales nucléaires

Sport

-> 08 & 09 février 2014 : JO de Sotchi, Soyons les porte voix de ceux qui se battent pour l’Environnement et les libertés en Russie (téléchargement)
-> 23 & 24 mars 2013 : Mobilisation contre les dérives des grands stades, soutenons le sport amateur

Transition énergétique

-> 04 & 05 juillet 2015 : Mutations numériques et transition énergétique, pour que dématérialisation rime avec sobriété
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement
-> 05 & 06 avril 2014 : Loi de transition énergétique: une réglementation structurante et globale pour massifier la rénovation de qualité des bâtiments.
-> 08 & 09 février 2014 : EELV en 2014, 4 priorités pour une feuille de route (téléchargement)
-> 17 & 18 novembre 2012 : Mobilisation du parti pour le débat national sur la transition énergétique

Transports

• Canal Seine-Nord
-> 05 & 06 avril 2014 : Canal Seine Nord, Grand Projet Inutile
• Redevance Poids-lourds
-> 14 & 15 décembre 2013 : EELV soutient la redevance Poids Lourds (PL) et les futurs salariés formés à sa mise en place !
• Arc-Alpin
-> 17 & 18 novembre 2012 : Travesrées Alpines
• NDDL
-> 17 & 18 novembre 2012 : Contre l’évacuation des opposants au projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes et pour la poursuite de la mobilisation contre ce projet inutile et nuisible
• Autoroute contournement Ouest
-> 19 & 20 novembre 2011 : Non au Grand Contournement Ouest (GCO)
• A9
-> 17 & 18 septembre 2011 : Contre le doublement de l’autoroute A9 à Montpellier
• NDDL
-> 7 juillet 2011 : Motion d’urgence contre la construction d’un nouvel aéroport international À Notre Dame Des landes (NDDL)

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FONCTIONNEMENT

Désignations élections externes

• Départementales Régionales 2015
-> 10 & 11 octobre 2015 : Formulaire d’engagement des candidates et candidats EELV aux élections régionales
-> 09 & 10 mai 2015 : Régionales 2015 : investitures des têtes de listes (téléchargement)
-> 11 & 12 octobre 2014 : Régionales 2015 : Penser globalement, agir localement Vers des fabriques régionales citoyennes, écologistes et solidaires
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Rapport de l’observatoire de la parité
-> 11 & 12 octobre 2014 : Elections Départementales 2015 Expérimenter et construire de nouvelles convergences pour porter l’espoir : Les fabriques citoyennes, écologistes et solidaires
-> 14 & 15 Juin 2014 : Motion de cadrage pour les élections Régionales et Départementales
• Européennes 2014
-> 14 & 15 septembre 2013 : Modalités de désignation aux élections européennes 2014
-> 05 & 06 avril 2014 : Investitures aux européennes de 2014
• Législatives partielles 2013
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir l’écologie politique lors des élections législatives partielles Hors-de-France
• Législatives 2012
-> 07 & 08 mai 2012 : Accord EELV-PS : candidatures EELV soutenues par le PS
-> 18 décembre 2011 : Législatives 2012 : Le Contrat de Mutualisation et de Solidarité (C.M.S.)
-> 19 & 20 novembre 2011 : Règle transitoire sur le non-cumul (législatives 2012)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Désignation aux législatives 2012 (dispositions complémentaires)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Législatives 2012 : Hors de France
-> 9 juillet 2011 : Législatives 2012 : CPE, calendrier et procédures
-> 9 juillet 2011 : Calendrier d’adoption du Projet 2012 d’EELV pour les élections présidentielles et législatives
• Municipales 2014
-> 19 & 20 janvier 2013 : Elections Municipales 2014 : penser globalement, agir localement
• Sénatoriales 2014
-> 10 & 11 octobre 2015 : Déclaration du Bureau exécutif sur la présidence du groupe au Sénat
-> 14 & 15 Juin 2014 : Sénatoriales 2014 : motion de cadrage
• Sénatoriales 2011
-> 9 juillet 2011 : Motion élections Sénatoriales
• Présidentielle 2012
-> 9 juillet 2011 : Calendrier d’adoption du Projet 2012 d’EELV pour les élections présidentielles et législatives

Désignations pour les Instances internes

-> 10 & 11 octobre 2015 : Calendrier fédéral pour 2016
• Congrès 2016
-> 10 & 11 octobre 2015 : Motion de cadrage sur la préparation du congrès 2016
-> 09 & 10 mai 2015 : (congrès 2016) Lancer le chantier de la Reconstruction
• mandat 2013-2016
-> 14 & 15 Juin 2014 : Désignations internes : Conseil Statutaire, Comité de la réforme Statutaire, Délégation Française au Parti Vert Européen
• mandat 2013-2016
-> 14 & 15 décembre 2013 : (délégations du BE 2013-2016) Engagements pour une gouvernance renouvelée d’EELV
• Pascal Durand 2012-2013
-> 23 & 24 juin 2012 : Election du secrétaire National, du Bureau Exécutif et du bureau du Conseil Fédéral
• GT
-> 28 & 29 janvier 2012 : Comité des Outils Numériques
• Commisions
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion visant à créer une commission « Partage 2.0 » au sein d’Europe Écologie Les Verts
• Conseil fédéral
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion sur les doublettes au Conseil Fédéral
• Mandat 2011-2013
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
• Mandat 2011-2013
-> 9 juillet 2011 : Election de la commission financière
• Mandat 2011-2013
-> 9 juillet 2011 :
• Mandat 2011-2013
-> 9 juillet 2011 : Composition de l’ observatoire de la diversité
• Mandat 2011-2013
-> 9 juillet 2011 : Composition de l’observatoire de la parité
• Mandat 2011-2013
-> 5 juin 2011 : Election du Bureau du Conseil Fédéral
• Mandat 2011-2013
-> 5 juin 2011 : Présidence du Conseil Fédéral et intervention de Philippe Meirieu
• Composition BE 2011-2013
-> 5 juin 2011 : Présentation des membres du bureau Exécutif national

Coopérative

-> 28 & 29 janvier 2012 : Connaissance et reconnaissance des coopérateurs en région
-> 22 & 23 septembre 2012 : Création d’une commission sur l’éventuelle participation d’EELV à la création du projet «La Coopérative Ecologiste»
-> 17 & 18 novembre 2012 : Motion pour l’organisation autour du budget coopérateur
-> 09 & 10 mai 2015 : Coopérateur-es Feuille de route pour de nouveaux statuts

Organisation interne

• Congrès 2016
-> 09 & 10 janvier 2016 : « Motion d’application réglementaire : Regroupement des régions pour le congrès 2016 »
-> 09 & 10 janvier 2016 : Vote sur le référendum de la réforme statutaire
-> 09 & 10 janvier 2016 : Point d’avancement de la motion d’organisation du congrès votée au Conseil fédéral d’octobre 2015
-> 10 & 11 octobre 2015 : Motion de cadrage sur la préparation du congrès 2016
-> 04 & 05 juillet 2015 : Sortons de notre état de minorité: pour un congrès à la hauteur des enjeux
• Fonctionnement du Conseil fédéral
-> 04 & 05 juillet 2015 : Dans le respect de nos responsabilités
• Fonctionement interne
-> 11 & 12 octobre 2014 : « Comprendre, apprendre et grandir », pour un bilan systématique des séquences électorales
-> 17 & 18 septembre 2011 : Porte Parolat
• COP
-> 08 & 09 février 2014 : Report du vote sur les délégués thématiques (téléchargement)
-> 22 & 23 septembre 2012 : Le Conseil d’orientation Politique d’EELV (COP) , une première année de vie pour s’inventer Compte rendu d’activité 2011 2012.
• Commissions
-> 09 & 10 mai 2015 : Création de la commission Condition animale d’EELV
-> 11 & 12 octobre 2014 :
-> 25 & 26 mai 2013 :
Pour une commission des outremers
-> 19 & 20 janvier 2013 : Pour la création de la commission : Quartiers populaires
-> 19 & 20 janvier 2013 : Motion de la Commission Handicap, écologie et citoyenneté d’EELV avec le soutien de l’Observatoire de la Diversité
• Congrès 2013
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour un congrès fédéral équitable et transparent, les régions EÉLV s’engagent
-> 25 & 26 mai 2013 : Motion d’organisation pour le congrès fédéral D’EELV ;
-> 19 & 20 janvier 2013 : Calendrier des Conseils Fédéraux jusqu’au congrès 2013
-> 17 & 18 novembre 2012 : Calendrier EELV
• Cumul
-> 19 & 20 janvier 2013 : Dispositions transitoires pour les parlementaires en situation de cumul
• Finances
-> 09 & 10 janvier 2016 : Décisions finances EELV
-> 14 & 15 septembre 2013 : Mesures transitoires pour les parlementaires
-> 08 & 09 février 2014 : Budget européennes 2014 (téléchargement)
-> 25 & 26 mai 2013 : Grille de reversement des élus
-> 19 & 20 janvier 2013 : Motion de la Commission Handicap, écologie et citoyenneté d’EELV avec le soutien de l’Observatoire de la Diversité
-> 18 décembre 2011 : Législatives 2012 : Le Contrat de Mutualisation et de Solidarité (C.M.S.)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Reversements des élu-e-s nationaux
-> 17 & 18 septembre 2011 : Motion d’urgence Finances
-> 9 juillet 2011 : Motion de précision sur les liens financiers entre les régions et le secrétariat national d’Europe Ecologie Les Verts
• Recours au CF de décisions du CS
-> 04 & 05 juillet 2015 : Recours de Jean-Pierre Cervantès contre la décision du Conseil statutaire D 13-12-09 prise en janvier 2014
-> 04 & 05 juillet 2015 : Recours de Nadine Péris contre la décision du Conseil statutaire en date du 11 juin 2013

Journées d’été

-> 17 & 18 janvier 2015 : Détermination du lieu des journées d’été 2015
-> 11 & 12 octobre 2014 : Motion de cadrage, édition 2015 des journées d’été des écologistes
-> 08 & 09 février 2014 : Motion de cadrage Journées d’été 2014 de Bordeaux (téléchargement)
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion sur le choix des dates pour les journées d’été 2012
-> 19 & 20 novembre 2011 : Journées d’été 2012
-> 17 & 18 septembre 2011 : Journées d’été 2011

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STATUTS-RI

Statuts – RI

-> 09 & 10 janvier 2016 : Vote sur le référendum de la réforme statutaire
-> 10 & 11 octobre 2015 : Modification du RI – Précisions rédactionnelles
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Modalités de vote des amendements »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «respect des engagements »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Prise de décisions aux référendums »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Précision sur le délai pour élection du Bureau exécutif régional»
-> 09 & 10 mai 2015 : Pour une loi de transition énergétique qui préserve notre patrimoine ancien
-> 09 & 10 mai 2015 : Coopérateur-es Feuille de route pour de nouveaux statuts
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI : Doublons et incohérences
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI « Appel d’une décision du Conseil statutaire devant le Conseil fédéral »
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI : mandats en blancs pour les AG ou congrès
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI (II-2) : Organisation régionale et locale
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI concernant les relations entre les coopérateurs/trices EELV et les adhérent/es à son organisation politique
-> 11 & 12 octobre 2014 : Modification du Règlement Intérieur,«Calendrier des Conseils Fédéraux»
-> 11 & 12 octobre 2014 : Modification du Règlement Intérieur,«Nombre de procuration possible par adhérent/e»
-> 05 & 06 avril 2014 : Motion portant modification du règlement intérieur concernant l’obtention du droit de vote par les nouveaux-elles adhérent-es.
-> 08 & 09 février 2014 : Motion portant création du «Comité de la réforme statutaire» (téléchargement)
-> 19 & 20 janvier 2013 : Dispositions transitoires pour les parlementaires en situation de cumul
-> 22 & 23 septembre 2012 : Motion ponctuelle concernant les modes de désignation des candidats aux élections externes
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 07 & 08 mai 2012 : Pour un vrai travail participatif sur le règlement intérieur
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion concernant l’adoption du Règlement Intérieur d’EELV
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion sur les doublettes au Conseil Fédéral
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 9 juillet 2011 : Motion sur les Commissions et les délégué/es thématiques dans le cadre des nouveaux statuts et de la préparation du Règlement Intérieur
-> 9 juillet 2011 : Décision sur les modalités de renouvellement du Conseil statutaire
-> 9 juillet 2011 : Modalités de désignation de la commission financière du Conseil Fédéral
-> 9 juillet 2011 : Motion sur le Comité national d’éthique dans le cadre des nouveaux statuts et de la préparation du Règlement Intérieur

Aux usagers et à l’attention particulière des porteur-es de motions, s’il vous semble qu’un texte est mal classé ou devrait apparaître également dans une autre rubrique, merci de le signaler par mail à serge.marolleau@eelv.fr.