Motions du Conseil Fédéral par thématique

Afin de faciliter vos recherches, voici un classement thématique exhaustif des motions du Conseil Fédéral adoptées depuis la création d’Europe Ecologie Les Verts en 2010. Vous pouvez les consulter ici en ligne facilement, chronologiquement ET surtout thématiquement. Ainsi, la genèse des positions officielles du mouvement sur tel ou tel sujet sera plus lisible.

Certaines motions recoupant plusieurs thématiques sont ventilées dans plusieurs chapitres. Elles sont généralement classées par ordre chronologique et parfois sous-rubriquées. Cette page sera régulièrement mise à jour après chaque séance du Conseil fédéral.

Cliquer sur les triangles noirs à côté des titres déplie les contenus, les titres des motions en bleu renvoyant sur les textes.

POLITIQUE GÉNÉRALE – STRATÉGIE

Projet écologiste

• Alimentation
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour un chapitre alimentation dans le programme, et pour que la question de l’alimentation soit intégrée dans les négociations avec le PS
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
• Europe
-> 11 & 12 juillet 2020 : Feuille de route « Mission Europe »
-> 1er & 2 décembre 2018 : Socle programmatique des écologistes pour l’élection européenne 2019  (Téléchargement)
-> 22 & 23 septembre 2018 : Pour une refondation de l’Union européenne
• Ecologie / Ruralité
-> 11 & 12 juillet 2020 : Feuille de Route « Mission Territoires Résilients »
-> 1er & 2 décembre 2018 : Motion de cadrage : “Les campagnes, des territoires d’avenir : penser une écologie de la ruralité”
• Climat / Environnement
-> 2 & 3 octobre 2022 : La sobriété juste, maintenant ! Priorités écologistes pour un plan de sobriété juste (Contribution : texte non soumis au vote)
-> 30 & 31 janvier 2021 : Mettre fin à l’extinction programmée, respecter les limites planétaires : construire une réponse politique à la hauteur des enjeux de biodiversité
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement
• Jeunesse
-> 11 & 12 juillet 2020 : Groupe de travail jeunesse
• Contre l’extrême droite
-> 1er & 2 avril 2023 : L’écologie politique doit être un rempart idéologique et militant contre l’extrême droite (Création d’une Commission nationale de lutte contre l’EXD)
• Printemps des idées
-> 09 & 10 mai 2015 : Printemps des idées : pour un Vivre Mieux 2.0 Avril / Juillet 2015
• Progrès /Transhumanisme
-> 17 & 18 mars 2018 : Contribution sur l’automatisation, l’intelligence artificielle et le transhumanisme
• Réinvention / États généraux de l’Écologie
-> 2 & 3 décembre 2023 : Concrétiser l’accessibilité pour respecter et valoriser les engagements politiques
-> 14 & 15 octobre 2023 : Contribution : “Pour un parti/mouvement à la hauteur des enjeux ! (texte non soumis aux voix)
-> 10 & 11 juillet 2021 : Le dépassement d’EELV : faire émerger une nouvelle force de l’écologie politique
-> 19 & 20 septembre 2020 : Participons à l’archipel de l’écologie et des solidarités
-> 19 & 20 septembre 2020 : Quelle maison commune pour l’Écologie ?
-> 21 & 22 septembre 2019 : Rapport d’étape du groupe de travail sur la Réinvention du Mouvement EELV
-> 16 & 17 mars 2019 : Le vrai Débat
-> 1er & 2 décembre 2018 : Point d’information sur la réinvention
• Services publics
-> 09 & 10 mai 2015 : Renforcer et rénover les services publics : une nécessité écologique et sociale
• Santé
-> 10 & 11 juillet 2021 : Pour une approche globale de la santé dans un monde en crise
-> 04 avril 2020 : Face à la pandémie planétaire : une indispensable solidarité Pendant la crise, soyons responsables, solidaires et vigilants” – Volet 1
-> 04 avril 2020 : Face à la pandémie planétaire : l’urgence de changer de modèle Penser le monde d’après” – Volet 2
-> 17 & 18 janvier 2015 : Transition écologique des politiques de santé
-> 23 & 24 juin 2012 : Appel pour une nouvelle politique de santé
• Sciences
-> 30 & 31 janvier 2021 : Sciences et EELV, Redonner à la science toute sa place dans la vie publique
• Retroplanning projet 2012
-> 17 & 18 septembre 2011 : Motion d’urgence sur le projet 2012
• Vivre mieux / Bien vivre
-> 17 & 18 mars 2018 : Pour une compréhension partagée de l’expression «post-croissance»
-> 13 & 14 mai 2017 :  Comment faire émerger le projet écologiste dans la société ? 
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un revenu d’existence, outil de la mutation écologiste et solidaire
-> 10 & 11 décembre 2016 : Projet 2017 d’EELV – Vers une société du bien vivre, Écologie-Dignité-SolidaritéS
-> 23 & 24 septembre 2016 : Plan du projet 2017 : “Vers une société du bien vivre, ou bâtir la société de confiance – (Autonomie-Dignité-SolidaritéS)
-> 18 décembre 2011 : Examen et adoption du Projet ‘Vivre mieux »après consultation de l’Agora
-> 04 & 05 juillet 2015 : Peut-on être écologiste et progressiste ?

Stratégie politique

• Présidentielle 2027
-> 1er & 2 juillet 2023 : Un chemin collectif pour une victoire écologiste, démocratique et sociale en 2027
• Municipales 2026
-> 1er & 2 avril 2023 : Municipales, travailler dès maintenant pour anticiper les victoires de demain
• Européennes 2024
-> 1er & 2 juillet 2023 : Un nouvel idéal écologiste pour l’Europe
• Contre l’extrême-droite
-> 1er & 2 juillet 2023 : Pour un engagement des écologistes à ne pas intervenir dans des médias à la ligne éditoriale d’extrême-droite
• Législatives 2022
-> 2 & 3 octobre 2021 : Motion de cadrage pour les élections législatives 2022
-> 10 & 11 juillet 2021 : Motion de cadrage pour les élections législatives 2022
-> 30 & 31 janvier 2021 : Proposition de résolution soumise au vote du Conseil fédéral
-> 30 & 31 janvier 2021 : Contribution concernant la préparation des élections de 2022
• Présidentielle 2022
-> 10 & 11 juillet 2021 : Une constituante participative pour une nouvelle République
-> 27 & 28 mars 2021 : Primaire et Pôle écolo, point d’étape pour le Conseil fédéral des 27&28 mars
-> 30 & 31 janvier 2021 : Proposition de résolution soumise au vote du Conseil fédéral
-> 30 & 31 janvier 2021 : Contribution concernant la préparation des élections de 2022
-> 21 & 22 novembre 2020 : Élection présidentielle : y aller pour gagner
-> 19 & 20 septembre 2020 : Pour l’écologie : réussir la séquence 2021 2022
• Régionales 2021
-> 21 & 22 novembre 2020 : Pour faire émerger une nouvelle force de l’écologie politique
-> 19 & 20 septembre 2020 : Pour l’écologie : réussir la séquence 2021 2022
-> 11 & 12 juillet 2020 : Élections régionales 2021
• Municipales 2020
-> 21 & 22 septembre 2019 : Contribution : Faire l’accueil inconditionnel des personnes en situation de vulnérabilité dont les migrant·e·s et sans-abris aux municipales 2020 : un double enjeu d’humanité et de différenciation stratégique
-> 22 & 23 juin 2019 : Elections locales 2020
• Européennes 2019/
-> 22 & 23 juin 2019 : Un résultat qui nous oblige
-> 22 & 23 septembre 2018 : Face à l’urgence, la mobilisation écologiste pour la planète et les solidarités est essentielle !
-> 22 & 23 septembre 2018 : Élections européennes du 26 Mai 2019 : Après la désignation des candidat.e.s, cap sur la stratégie
• Assises / Fondation / Pôle Écologiste
-> 14 mai 2022 : Engager un débat démocratique du mouvement sur le dépassement d’EÉLV
-> 10 & 11 juillet 2021 : Le dépassement d’EELV : faire émerger une nouvelle force de l’écologie politique
-> 27 & 28 mars 2021 : Primaire et Pôle écolo, point d’étape pour le Conseil fédéral des 27&28 mars
-> 30 & 31 janvier 2021 : Proposition de résolution soumise au vote du Conseil fédéral
-> 21 & 22 novembre 2020 : Pour faire émerger une nouvelle force de l’écologie politique
-> 19 & 20 septembre 2020 : Quelle maison commune pour l’Écologie ?
-> 21 & 22 septembre 2019 : Rapport d’étape du groupe de travail sur la Réinvention du Mouvement EELV
-> 22 & 23 juin 2019 : Pour un Congrès comme première étape d’une réinvention et refondation à la hauteur des aspirations démocratiques et citoyennes actuelles
-> 10 & 10 juin 2018 : Les assises, où en sommes-nous ? (Contribution)
-> 09 & 10 juin 2018 : Point sur les Assises de l’Ecologie et des Solidarités
-> 17 & 18 mars 2018 : Mise en place du groupe de pilotage des assises de l’écologie politique
-> 02 & 03 décembre 2017 : Pour des Assises de l’Ecologie et des Solidarités
-> 09 & 10 septembre 2017 : Fonder et donner un avenir à l’écologie politique”
-> 13 & 14 mai 2017 : Bilan et refondation – Organisation d’assises de la transformation écologique 
-> 05 & 06 avril 2014 : Feuille de route pour le lancement des Assises de la transformation écologique et sociale
• Congrès 2016
-> 04 & 05 juillet 2015 : Sortons de notre état de minorité: pour un congrès à la hauteur des enjeux
-> 09 & 10 mai 2015 : Lancer le chantier de la Reconstruction
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Aller de l’avant : unedynamique, Aller de l’avant !Pour une écologie forte, autonome, rassemblée et responsable
• Contre l’extrême droite
-> 17 & 18 janvier 2015 : Mettre en échec l’extrême droite
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
• Réaffirmation du rôle du Conseil fédéral
-> 09 & 10 mai 2015 : Motion de cadrage : Pour répondre au besoin de clarification

 

 

Négociations programmatiques

• Départemntales 2021
-> 30 & 31 janvier 2021 : Départementales : faire gagner la justice écologique et sociale
• Régionales 2021
-> 19 & 20 septembre 2020 : Régionales et départementales 2021 : Plateforme programmatique pour des projets écologistes (43 pages en téléchargement)
• Municipales 2020
-> 22 & 23 juin 2019 : Elections locales 2020
-> 21 & 22 septembre 2019 : Contribution : Faire l’accueil inconditionnel des personnes en situation de vulnérabilité dont les migrant·e·s et sans-abris aux municipales 2020 : un double enjeu d’humanité et de différenciation stratégique
• Européeenes 2019
-> 1er & 2 décembre 2018 : Notre Ambition pour les Européennes : Pour une Politique Agricole et Alimentaire écologique, solidaire et paysanne
-> 1er & 2 décembre 2018 : Socle programmatique des écologistes pour l’élection européenne 2019  (Téléchargement)
-> 22 & 23 septembre 2018 : Face à l’urgence, la mobilisation écologiste pour la planète et les solidarités est essentielle !
-> 22 & 23 septembre 2018 : Pour une refondation de l’Union européenne
-> 17 & 18 mars 2018 : Contribution pour l’Europe : une refondation de l’Union : Ecologie, solidarités, jeunesse, démocratie, paix
-> 13 & 14 mai 2017 : Recomposition politique et citoyenne en France et en Europe, en vue des élections européennes en 2019, 
• Législatives 2017
-> 11 & 12 mars 2017 : Accord élections législatives 2017
-> 10 & 11 décembre 2016 : Législatives 2017 – Rassembler l’écologie
• Présidentielle 2017
-> 23 & 24 septembre 2016 : Point d’étape sur la préparation du projet 2017
-> 08 & 09 juillet 2016 : Pour une séquence électorale 2017 mobilisatrice autour du projet écologiste
-> 08 & 09 juillet 2016 : Pour une révolution verte, ici et maintenant
• Feuille de route
-> 05 & 06 avril 2014 : Feuille de route pour le lancement des Assises de la transformation écologique et sociale
-> 08 & 09 février 2014 : Pour un pacte de responsabilité écologiste et social (téléchargement)
• Municipales 2014
-> 08 & 09 février 2014 : Municipales 2014 Vivre Mieux dans nos villages et nos villes (téléchargement)
• Européennes 2014
-> 14 & 15 décembre 2013 : 2014: Les écologistes engagent la reconquête démocratique de l’Europe
-> 14 & 15 décembre 2013 : Implication d’EÉLV au sein de la famille verte européenne
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour une réforme du statut de « travailleur détaché » dans l’Union Européenne
• Rapports avec les partenaires
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour la mise en place d’un comité de l’ensemble de la gauche pour une autre politique budgétaire
• Communication
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour une société réellement démocratique de liberté de rassemblement d’expression et de pensée (communication -médias)
• Accord EELV-PS
-> 19 & 20 novembre 2011 : Accord programmatique EELV-PS (texte complet)
• Alimentation
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour un chapitre alimentation dans le programme, et pour que la question de l’alimentation soit intégrée dans les négociations avec le PS
-> 17 & 18 septembre 2011 : Du départ de Nicolas Sarkozy à l’alternative écologiste

Participation Gouvernementale

-> 09 & 10 avril 2016 : “ Soyons clairs”
-> 05 & 06 avril 2014 : Motion portant sur la position des écologistes quant au vote de confiance du gouvernement.
-> 08 & 09 février 2014 : Motion sur la conférence de bilan 2014 (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : EELV en 2014, 4 priorités pour une feuille de route (téléchargement)
-> 14 & 15 décembre 2013 : Gouvernement : changer enfin de cap ! Pour sortir des politiques d’austérité, engager une politique écologique : environnementale, sociale, économique et démocratique
-> 25 & 26 mai 2013 : Gouvernement : un changement de cap s’impose
-> 23 & 24 mars 2013 : Conférence de Bilan 2013. Document de cadrage Version de travail COP après la réunion du 10 mars 2013
-> 17 & 18 novembre 2012 : Un parti de gouvernement solidaire des luttespour l’écologie politique
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un nouvel élan écologiste
-> 07 & 08 mai 2012 : Participation gouvernementale
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion de report de la motion A “Participation gouvernementale

THEMATIQUES

Alimentation

-> 09 & 10 septembre 2017 : Contribution aux États généraux de l’agriculture et de l’alimentation

Agriculture

-> 27 & 28 mars 2021 : Agir pour une cohabitation réfléchie entre l’agropastoralisme et les grands prédateurs
-> 1er & 2 décembre 2018 : Notre Ambition pour les Européennes : Pour une Politique Agricole et Alimentaire écologique, solidaire et paysanne
-> 1er & 2 décembre 2018 : Motion de cadrage : “Les campagnes, des territoires d’avenir : penser une écologie de la ruralité”
-> 09 & 10 septembre 2017 : Contribution aux États généraux de l’agriculture et de l’alimentation
-> 23 & 24 mars 2013 : Agriculture et ruralité
-> 23 & 24 mars 2013 : Pour une production et une consommation de viandes produites localement

Aménagement du Territoire

-> 1er & 2 juillet 2023 : Zéro artificialisation nette : pour une véritable politique d’aménagement et d’urbanisme
-> 14 mai 2022 : La ville moyenne et son territoire : Pistes pour un développement écologique

Culture

-> 27 & 28 mars 2021 : Impacts de la crise sanitaire dans la culture
-> 11 & 12 juillet 2020 : Culture du soin, soin de la culture

Climat

-> 14 & 15 octobre 2023 : Contribution 2 : “La COP 28, une conférence de combat contre les fossiles
-> 1er & 2 juillet 2023 : Zéro artificialisation nette : pour une véritable politique d’aménagement et d’urbanisme
-> 1er & 2 juillet 2023 : Pour une politique écologiste sur le Carbon farming
-> 2 & 3 juillet 2022 : La sobriété juste, maintenant ! Priorités écologistes pour un plan de sobriété juste (Contribution : texte non soumis au vote)
-> 14 mai 2022 : Mettre les Zones à Faible Émission (ZFE) au service d’une transition équitable des mobilités
-> 22 & 23 juin 2019 : Soutien d’EELV ˆ Jai Jagat,grande marche Delhi-Genève pour la justice et la paix
-> 09 & 10 septembre 2017 : Ouragan Irma – Solidarité avec Saint-Martin et Saint-Barthélemy
-> 09 & 10 septembre 2017 : Face à l’urgence climatique, les écologistes mobilisé-e-s !
-> 09 & 10 septembre 2017 : Repenser notre mobilité pour faire face aux enjeux climatiques
-> 08 & 09 juillet 2016 : Vers une justice climatique mondiale pour la reconnaissance des crimes d’écocideEmploi
-> 09 et 10 janvier 2016 : Construisons l’Après COP21 !
-> 10 et 11 octobre 2015 : Pour la création d’une conférence des femmes pour lutter contre les changements climatiques
-> 5 juin 2011 : L’espoir né à Cochabamba : pour bien vivre en harmonie avec la nature et les autres, reconnaitre la diversité comme richesse
-> 28 & 29 janvier 2012 : Réussir Rio plus 20
-> 11 & 12 octobre 2014 : Privilégions les mécanismes naturels de régulation du climat La préservation des sols vivants plutôt que la géo-ingénierie !
-> 17 & 18 janvier 2015 : Il est urgent que la France et l’UE s’engagent réellement à la COP21 contre le dérèglement climatique mondial
-> 09 & 10 mai 2015 : Une campagne nationale pour la COP 21 !
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement

Economie

• Budget
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour la mise en place d’un comité de l’ensemble de la gauche pour une autre politique budgétaire
-> 11 & 12 octobre 2014 : Pour un budget 2015 favorisant la transition écologique
-> 11 & 12 octobre 2014 : Pour un budget 2015 favorisant la transition écologique
-> 14 & 15 décembre 2013 : EELV soutient la redevance Poids Lourds (PL) et les futurs salariés formés à sa mise en place !
-> 9 juillet 2011 : Politique budgétaire et dette en France
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
-> 14 & 15 Juin 2014 : Vote en juin des PLFR et PLFSSR : EELV demande des gestes forts en faveur d’une politique écologique et sociale
• Emploi
-> 09 & 10 septembre 2017 : Rentrée 2017 : ou quand les mesures appauvrissent les plus pauvres et en même temps enrichissent les plus riches
-> 02 & 03 décembre 2017 : Quel avenir pour la Sécurité Sociale et l’UNEDIC ?”
-> 09 & 10 septembre 2017 : Non au démantèlement des protections des travailleuses et des travailleurs
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un revenu d’existence, outil de la mutation écologiste et solidaire
-> 11 & 12 mars 2017 : Renforcer le pilier européen des droits sociaux : prise en compte de l’âge
-> 09 & 10 avril 2016 : “Retirer la loi El Khomri pour proposer une vraie loi travail”
-> 14 & 15 décembre 2013 : Marathon JOB-EUROPA (MJE)
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir la démocratie sociale
-> 23 & 24 mars 2013 : Motion sur le projet de loi de traduction législative de l’ANI
• Fiscalité
-> 30 & 31 janvier 2021 : Stopper les GAFAM : un impératif écologique, économique et démocratique
-> 09 & 10 septembre 2017 : Rentrée 2017 ou quand les mesures appauvrissent les plus pauvres et en même temps enrichissent les plus riches
-> 09 & 10 avril 2016 : “ Panama Papers : oui à une véritable politique de lutte contre l’évasion fiscale, non à un toilettage marketing”
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour une réforme fiscale écologique ambitieuse, cohérente, juste et progressive.
-> 19 & 20 janvier 2013 : Libérer l’économie du modèle de la banque universelle et du poids des paradis juridiques et fiscau
• Grèce
-> 17 & 18 septembre 2011 : Crise Grecque
• Industrie
-> 4 & 5 décembre 2021 : Pour qu’un modèle industriel de voiture électrique  soit au service du climat, de l’emploi, de l’environnement et de la justice sociale
-> 22 & 22 novembre 2020 : Faire face aux risques industriels et technologiques
• Numérique
-> 30 & 31 janvier 2021 : Stopper les GAFAM : un impératif écologique, économique et démocratique
• Retraites
-> 1er & 2 avril 2023 : Motion d’urgence : « Rétablir un ordre de paix et de démocratie en France »
-> 4 & 5 décembre 2021 : Retraite : améliorer et rendre plus équitable le calcul par annuités pour les carrières courtes et les carrières hachées
-> 21 & 22 septembre 2019 : Réforme des retraites : un projet systémique régressif
-> 14 & 15 septembre 2013 : Retraites : repenser le pacte de solidarité inter-générationnel
-> 17 & 18 septembre 2011 : Porte Parolat
• RTT
-> 11 & 12 octobre 2014 : La réduction du temps de travail : une mesure socio-économique prioritaire pour EELV
-> 14 & 15 septembre 2013 : Vaincre le chômage et repenser le travail, pour une sortie de crise : cap ou pas cap ?
-> 19 & 20 janvier 2013 : Relancer le débat sur le travail, son partage et son organisation
• Sécurité sociale
-> 4 & 5 décembre 2021 : Pour une Sécurité sociale de l’alimentation (SSA)
-> 02 & 03 décembre 2017 : Quel avenir pour la Sécurité Sociale et l’UNEDIC ?”
• Services publics
-> 1er & 2 juillet 2023 : Pour une continuité réelle et effective en faveur des régions ultramarines
-> 30 & 31 janvier 2021 : Apprendre de la crise, remettre en cause dogmes et projets dépassés, ré-investir dans l’hôpital public : le triple défi du gouvernement
• Stratégie économique
-> 17 & 18 mars 2018 : Pour une compréhension partagée de l’expression «post-croissance»
-> 08 & 09 février 2014 : Imaginer une économie écologiste (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : Pour une économie de la sobriété»: (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : Pour un pacte de responsabilité écologiste et social (téléchargement)
• Tourisme
-> 30 & 31 janvier 2021 : Pour un tourisme responsable, durable et solidaire

Education

-> 9 janvier 2022 : Défendre l’indépendance de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche publique
-> 30 & 31 janvier 2021 : Sciences et EELV, Redonner à la science toute sa place dans la vie publique
-> 17 & 18 mars 2018 : Nouveau baccalauréat, Parcoursup l’arbre pédago-innovant qui cache la forêt sélective-libérale
-> 09 & 10 septembre 2017 : Rentrée 2017 ou quand les mesures appauvrissent les plus pauvres et en même temps enrichissent les plus riches
-> 23 & 24 septembre 2016 : L’éducation, c’est fondamental pour la transition écologique
-> 14 & 15 Juin 2014 : Pour une refondation des apprentissages
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour des politiques éducatives locales soutenables
-> 25 & 26 mai 2013 : Motion sur la loi Fioraso, sur l’enseignement supérieur et la recherche
-> 23 & 24 mars 2013 : Arriver à l’égalité femmes-hommes par l’éducation
-> 22 & 23 septembre 2012 : Levée des sanctions contre les enseignants en résistance
-> 22 & 23 septembre 2012 : Refonder le métier enseignant, une priorité durable !
-> 23 & 24 juin 2012 : Droit à la scolarisation et à la formation professionnelle pour tous

Energie

• Stop Linky
-> 09 & 10 juin 2018 : Le compteur Linky n’est pas le bon outil pour une véritable transition énergétique
• Boues rouges
-> 11 & 12 octobre 2014 : Stop au rejet des boues rouges en Méditerranée
• Gaz de couche
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour l’interdiction de l’exploration et de l’exploitation du Gaz de couche
• Energies alternatives
-> 1er & 2 juillet 2023 : Pour un déploiement du solaire photovoltaïque planifié, au service du climat et du territoire hexagonal
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour l’engagement d’EÉLV aux côtés d’ « ÉNERGIE PARTAGÉE »
• Extractivisme
-> 14 mai 2022 : L’extractivisme face aux limites planétaires et aux droits humains : Création d’un Groupe de Travail “Extractivisme”
• Bois / Energie
-> 23 & 24 mars 2013 : ERSCIA une aberration économique et écologique au cœur du Morvan

Environnement

-> 17 & 18 mars 2018 : Soutien à la Marche Blanche, vérité et Justice pour la santé environnementale
• Animaux
-> 2 & 3 décembre 2023 : Reconnaître la sentience animale : un cran plus haut dans l’engagement écologiste aux côtés des animaux
-> 27 & 28 mars 2021 : Agir pour une cohabitation réfléchie entre l’agropastoralisme et les grands prédateurs
-> 21 & 22 novembre 2020 : Contre la corrida et les combats de coqs
-> 21 & 22 novembre 2020 : Mettons définitivement fin à la captivité des cétacés
-> 09 & 10 juin 2018 : Non à la présence d’animaux sauvages dans les cirques
-> 08 & 09 juillet 2016 : Loup : dépasser les antagonismes
-> 09 & 10 mai 2015 : Création de la commission Condition animale d’EELV
-> 22 & 23 septembre 2012 : Animaux et société !
• Bio-masse
-> 11 & 12 octobre 2014 : Oui a la biomasse éco-responsable,Non aux grands projets inutiles
• Bois / Energie
-> 23 & 22 novembre 2020 : Faire face aux risques industriels et technologiques
-> 23 & 22 novembre 2020 : En Guyane Française, L’Etat et EDF souhaitent installer une centrale électrique au fioul sur une zone de mangrove
-> 23 & 24 mars 2013 : ERSCIA une aberration économique et écologique au cœur du Morvan
• Déchets
-> 1er & 2 avril 2023 : Pour une politique de prévention et gestion vertueuse des biodéchets dans tous les territoires et pour tous·te·s les habitant·e·s
-> 10 & 11 décembre 2016 : Pour le Zéro déchet comme alternative à l’incinération
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une économie circulaire des composts issus de l’alimentation humaine
• Droit de l’Environnement
-> 2 & 3 décembre 2023 : Mettre un terme à la fabrique des maladies chroniques dans les territoires : les écologistes, premiers défenseurs du droit à un environnement sain
-> 4 & 5 février 2023 : Nous ne pouvons pas attendre plus longtemps un plan d’interdiction des substances toxiques pour la santé et l’environnement
-> 05 & 06 avril 2014 : Une modernisation du droit de l’environnement, dans le respect de la Charte de l’environnement et au service de la transition écologique
• Eau
-> 02 & 03 décembre 2017 : Motion Stocamine : la plus grande nappe phréatique européenne est en danger
-> 11 & 12 octobre 2014 : Stop au rejet des boues rouges en Méditerranée
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour un droit à l’eau constitutionnel
• Forêt
-> 26 & 26 janvier 2020 : Forêts publiques et ONF : une stratégie forestière publique nationale pour une protection renforcée
-> 1er & 2 décembre 2018 : Pour la forêt française
-> 11 & 12 octobre 2014 : Non à l’implication de l’industrie française et de l’Etat dans la destruction de l’Amazonie, «poumon vert» de notre planète.
• Gaz de couche
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour l’interdiction de l’exploration et de l’exploitation du Gaz de couche
• GPII
-> 08 & 09 juillet 2016 : EELV appelle à la mobilisation contre EuropaCity et l’ensemble des Grands Projets Inutiles et Imposés
-> 9 juillet 2011 : Motion d’urgence contre la construction d’un nouvel aéroport international À Notre Dame Des landes (NDDL)
• Mers – Océans
-> 5 & 6 février 2022 : L’urgence océanique
-> 22 & 23 septembre 2018 : Décoloniser l’Océan – défendre les communs
• Pollution de l’air
-> 14 mai 2022 : Mettre les Zones à Faible Émission (ZFE) au service d’une transition équitable des mobilités

Europe

-> 2 & 3 octobre 2022 : Pour une politique européenne de sécurité et de défense à la hauteur des enjeux contemporains
• Présidence de l’Union
-> 4 & 5 décembre 2021 : Présidence française du Conseil de l’union européenne (PFUE) : non à son instrumentalisation à des fins électorales aux dépens de l’Europe et du climat
• Électionseuropéennes (Programme)
-> 2 & 3 décembre 2023 : Contribution : Pour une Europe qui engage et accompagne un changement de modèle (texte non soumis au vote)
-> 22 & 23 septembre 2018 : Face à l’urgence, la mobilisation écologiste pour la planète et les solidarités est essentielle !
-> 22 & 23 septembre 2018 : Pour une refondation de l’Union européenne – (Contribution : pré programme Européennes 2019)
-> 17 & 18 mars 2018 : Contribution pour l’Europe : une refondation de l’Union : Ecologie, solidarités, jeunesse, démocratie, paix
-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
• Budget
-> 23 & 24 mars 2013 : Motionrelative au budget européen
• Grèce
-> 04 & 05 juillet 2015 : Grèce : Les écologistes demandent la restructuration de la dette grecque et appellent à un sursaut européen
-> 9 juillet 2011 : Crise Grecque
• Industrie
-> 23 & 24 mars 2013 : Avis de la commission «Economie: “Et si l’écologie était l’avenir de l’industrie? Pour une transition industrielle écologique créatrice d’emplois (téléchargement)
• TSCG
-> 22 & 23 septembre 2012 : Crise européenne et TSCG

Institutions – Organisation territoriale

• Droit de vote
-> 09 & 10 mai 2015 : Le droit de vote aux étrangers et aux étrangères
• Parité
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Rapport de l’observatoire de la parité
• Réformes institutionelles
-> 10 & 11 juillet 2021 : Une constituante participative pour une nouvelle République
-> 27 & 28 mars 2021 : Pour un renouveau démocratique : représentativité, clarté et confiance
• Réforme territoriale
-> 27 & 28 mars 2021 : Pour un renouveau démocratique : représentativité, clarté et confiance
-> 17 & 18 mars 2018 : Autonomie (Corse)
-> 22 & 23 septembre 2012 :
-> 14 & 15 Juin 2014 : Réforme territoriale : EELV pour des régions fortes et dotées de réelles compétences
-> 25 & 26 mai 2013 : Déclaration du Bureau exécutif sur les métropoles
-> 23 & 24 mars 2013 : Motion d’étape relative aux projets de métropolisation et à l’équilibre des territoires
-> 17 & 18 novembre 2012 : Une réforme territoriale ambitieuse, pour des territoires démocratiques et solidaires
-> 19 & 20 novembre 2011 : L’abrogation de la loi Grand Paris pour des régions fortes et solidaires

International

-> 2 & 3 décembre 2023 : Situation en Israël et en Palestine : situation en Israël et en Palestine : l’urgence de la désescalade et d’une solution de paix juste et durable
-> 2 & 3 décembre 2023 : Continuons notre engagement politique à chaque échelon auprès des femmes et filles afghanes et soutenons les dans leur combat pour leurs vies et leurs droits
-> 1er & 2 juillet 2023 : Pour une action urgente de sécurisation en Haïti
-> 4 & 5 février 2023 : Au-delà du soutien, un engagement politique des écologistes auprès du peuple iranien
-> 4 & 5 février 2023 : Pour une Europe de la paix : respect du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes dans le Nagorny Karabakh
-> 2 & 3 octobre 2022 : Pour une politique européenne de sécurité et de défense à la hauteur des enjeux contemporains
-> 2 & 3 octobre 2022 : Pour une Ukraine libre et une paix durable, notre soutien est vital !
-> 10 & 11 juillet 2021 : Soutien à la Campagne pour la libération des enfants palestiniens prisonniers d’Israël
-> 27 & 28 mars 2021 : Amnistie, arrêt des poursuites et droit à l’autodétermination en Catalogne
-> 21 & 22 novembre 2020 : Vers une politique publique qui lutte efficacement contre le terrorisme
-> 11 & 12 juillet 2020 : Au Sahel, l’impasse de la stratégie militaire française, le retrait des forces militaires françaises s’impose
-> 25 & 26 janvier 2020 : Stop aux projets d’écocides en Turquie ! Solidarité avec les écologistes, défenseurs des droits humaine et environnementaux
-> 22 & 23 septembre 2018 : Politique migratoire Européenne : l’enjeu de faire humanité
-> 09 & 10 juin 2018 : Turquie, Élections sous le régime d’état d’urgence et dans un climat de peur et d’inégalité Soutien à la candidature d’HDP Monsieur Selahattin DEMIRTAS (Contribution)
-> 02 & 03 décembre 2017 : Le peuple catalan a le droit de décider de son avenir liberté pour les prisonniers politiques
-> 13 & 14 mai 2017 : Situation internationale et l’écologie
-> 11 & 12 mars 2017 : Quelle situation en Syrie après l’intervention russe, la chute d’Alep et l’élection de Trump ?
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un engagement des candidat.e.s au désarmement nucléaire de la France
-> 10 & 11 décembre 2016 : Turquie, démocratie en péril
-> 09 & 10 avril 2016 : “Campagne de solidarité avec le peuple érythréen”
-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
-> 04 & 05 juillet 2015 : Grèce : Les écologistes demandent la restructuration de la dette grecque et appellent à un sursaut européen
-> 17 & 18 janvier 2015 : Grèce : l’Europe peut renaître à Athènes
-> 11 & 12 octobre 2014 : Europe Ecologie Les Verts s’engage pour la paix en Ukraine
-> 14 & 15 Juin 2014 : Solidarité avec le peuple Kichwa de Sarayaku
-> 05 & 06 avril 2014 : Pour une mobilisation du parti sur les questions internationales, toile de fond de notre politique nationale
-> 14 & 15 septembre 2013 : Syrie, l’urgence d’agir
-> 25 & 26 mai 2013 : Pas d’autre voie pour lutter contre la pauvreté paysanne et l’instabilité de l’Afrique de l’Ouest
-> 19 & 20 janvier 2013 : Mali : répondre à l’urgence humanitaire, délimiter l’intervention militaire, préparer la paix et le développement
-> 17 & 18 novembre 2012 : Syrie : propositions pour aider le peuple syrien
-> 22 & 23 septembre 2012 :
-> 18 décembre 2011 : Soutien au mouvement marocain du 20 février
-> 17 & 18 septembre 2011 : Pour des politiques publiques nord-sud en faveur des droits humains fondamentaux et des biens publics mondiaux
-> 17 & 18 septembre 2011 : Reconnaissance de l’Etat palestinien

Justice

-> 21 & 22 novembre 2020 : Qui ne dit mot ne consent PAS. Un rapport sexuel non consenti est un viol
-> 02 & 03 décembre 2017 : Pour un plan global d’urgence et une réforme de la justice : contre les violences sexistes et sexuelles
-> 23 & 24 septembre 2016 : De la discrimination aux violences policières : pour en finir avec un système raciste
-> 09 & 10 avril 2016 : “ Panama Papers : oui à une véritable politique de lutte contre l’évasion fiscale, non à un toilettage marketing”
-> 09 & 10 janvier 2016 : Stop à l’état d’urgence, non à l’état d’exception permanent
-> 09 & 10 mai 2015 : Loi Renseignement : un blanc-seing liberticide
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour l’élargissement de la loi d’amnistie

Logement

-> 14 mai 2022 : Le logement social, pilier de la protection sociale et de la solidarité nationale
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour un Droit de priorité locatif (DPL) dans le loi Duflot 2
-> 23 & 24 juin 2012 : Un logement pour tou-te-s ! Un toit pour chacun-e
-> 18 décembre 2011 : Opération HURON (Hébergement d’Urgence Régional à Objectif National : esquisse d’une campagne nationale « logement social » innovante et festive)

Pêche

-> 2 & 3 octobre 2022 : EÉLV s’engage pour la réduction des souffrances liées à la pêche de loisir
-> 11 & 12 juillet 2020 : Une approche plus durable et plus éthique de la pêche

Politique étrangère

• Défense
-> 1er & 2 avril 2023 : Service national universel : pour la jeunesse, ils proposent la militarisation, nous proposons l’émancipation !
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un engagement des candidat.e.s au désarmement nucléaire de la France
-> 09 & 10 janvier 2016 : Pour une politique européenne de contrôle strict du commerce des armes, pour que la France cesse de vendre des armes aux pires régimes de la planète
-> 25 & 26 mai 2013 : Interdire les armes dites » à uranium appauvri» et leur emploi dans des conflits armés
-> 22 & 23 septembre 2012 : Paix et Désarmement !
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un référendum sur la participation de la France à l’abolition des armes nucléaires
-> 5 juin 2011 : Appel pour une Europe sans armes ni centrales nucléaires
• Immigration
-> 1er & 2 avril 2023 : Il est urgent de mettre en place un cadre respectueux des droits fondamentaux des personnes étrangères ou exilées en France (projet de loi « pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration »)
-> 22 & 23 septembre 2018 : Politique migratoire Européenne : l’enjeu de faire humanité
-> 17 & 18 mars 2018 : Loi Asile et situation des réfugié.e.s en France : interpellons les Parlementaires
-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
-> 09 & 10 mai 2015 : Drames en Méditerranée : Réaffirmer nos principes et apporter nos réponses pour un sursaut européen
-> 14 & 15 Juin 2014 : Motion concernant la politique du gouvernement en matière d’immigration
-> 19 & 20 janvier 2013 : Concernant la politique d’immigration, le changement n’est pas encore là !
-> 22 & 23 septembre 2012 : Roms: mettre fin aux expulsions
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour une politique de l’immigration conforme au respect des droits fondamentaux
-> 23 & 24 juin 2012 : Droit à la scolarisation et à la formation professionnelle pour tous
-> 28 & 29 janvier 2012 : Etudiants étrangers : halte à la casse !
-> 19 & 20 novembre 2011 : EÉLV doit porter une autre parole sur l’immigration dans la campagne 2012

Santé

-> 2 & 3 décembre 2023 : Mettre un terme à la fabrique des maladies chroniques dans les territoires : les écologistes, premiers défenseurs du droit à un environnement sain
• 5G
-> 11 & 12 juillet 2020 : Motion 5G
• Pandémie (Coronavirus)
-> 10 & 11 juillet 2021 : Pour une approche globale de la santé dans un monde en crise
-> 27 & 28 mars 2021 : Principes généraux pour une autre gestion de crise sanitaire
-> 27 & 28 mars 2021 : Impacts de la crise sanitaire dans la culture
-> 27 & 26 janvier 2020 : Face à la pandémie planétaire : une indispensable solidarité Pendant la crise, soyons responsables, solidaires et vigilants” – Volet 1
-> 27 & 26 janvier 2020 : Face à la pandémie planétaire : l’urgence de changer de modèle Penser le monde d’après” – Volet 2
-> 09 & 10 janvier 2016 : Motion vaccination
• Alimentation
-> 4 & 5 février 2023 : Nous ne pouvons pas attendre plus longtemps un plan d’interdiction des substances toxiques pour la santé et l’environnement
-> 4 & 5 décembre 2021 : Pour une Sécurité sociale de l’alimentation (SSA)
-> 17 & 18 mars 2018 : Soutien à la Marche Blanche, vérité et Justice pour la santé environnementale
-> 13 & 14 mai 2017 : Pour une politique de soutien à l’allaitement maternel
-> 28 & 29 janvier 2012 : Répondre à l’interpellation d’Alimentons 2012
• Bioéthique
-> 27 & 26 janvier 2020 : Loi Bioéthique : pour un positionnement écologiste !
• BPA
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour l’interdiction du bisphénol A : ne pas céder au lobby pro-industrie
-> 23 & 24 juin 2012 : Appel pour une nouvelle politique de santé
• Fin de vie
-> 1er & 2 avril 2023 : Pour une fin de vie choisie – l’écologie politique au rendez-vous de la dignité
-> 27 & 28 mars 2021 : Pour écologiser la mort, donc la vie
-> 17 & 18 janvier 2015 : Donner le choix de leur fin de vie aux patients
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une légalisation de l’euthanasie
• Hôpital
-> 30 & 31 janvier 2021 : Apprendre de la crise, remettre en cause dogmes et projets dépassés, ré-investir dans l’hôpital public : le triple défi du gouvernement
• IVG
-> 08 & 09 février 2014 : « Mon corps m’appartient », « Mi cuerpo es mio » (téléchargement)
• PMA
-> 04 & 05 juillet 2015 : Procréation médicalement assistée (PMA) : pour son extension aux femmes célibataires
• Sécu /étudiants
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour l’intégration des étudiants au régime général de la sécurité sociale
-> 17 & 18 janvier 2015 : Transition écologique des politiques de santé
• Sida
-> 1er & 2 décembre 2018 : Sida : mettons fin à l’épidémie

Social et sociétal

• Nouvelles technologies
-> 17 & 18 mars 2018 : Contribution sur l’automatisation, l’intelligence artificielle et le transhumanisme
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mutations numériques et transition énergétique, pour que dématérialisation rime avec sobriété
-> 28 & 29 janvier 2012 : Comité des Outils Numériques
• Démocratie
-> 1er & 2 juillet 2023 : Un chemin collectif pour une victoire écologiste, démocratique et sociale en 2027
-> 1er & 2 avril 2023 : Motion d’urgence : « Rétablir un ordre de paix et de démocratie en France »
-> 1er & 2 avril 2023 : L’écologie politique doit être un rempart idéologique et militant contre l’extrême droite (Création d’une Commission nationale de lutte contre l’EXD)
-> 21 & 22 septembre 2019 : Faire l’accueil inconditionnel des personnes en situation de vulnérabilité dont les migrant·e·s et sans-abris aux municipales 2020 : un double enjeu d’humanité et de différenciation stratégique
-> 09 & 10 mai 2015 : Le droit de vote aux étrangers et aux étrangères
-> 09 & 10 mai 2015 : Loi Renseignement : un blanc-seing liberticide
-> 22 & 23 septembre 2012 : Le droit de vote des étrangers, c’est maintenant !
• Droit du travail
-> 1er & 2 avril 2023 : Pour l’établissement d’un congé menstruel
-> 5 & 6 février 2022 : Pour des relations professionnelles respectueuses, responsables, exemplaires avec les salarié·e·s et la formation des candidat·e·s et député·e·s
-> 27 & 28 mars 2021 : La lutte contre les inégalités et la précarité au cœur du projet écologiste
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir la démocratie sociale
-> 09 & 10 septembre 2017 : Non au démantèlement des protections des travailleuses et des travailleurs
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un revenu d’existence, outil de la mutation écologiste et solidaire
-> 11 & 12 mars 2017 : Renforcer le pilier européen des droits sociaux : prise en compte de l’âge
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour une expression d’EELV sur la démocratie sociale
• Cannabis
-> 9 janvier 2022 : Légalisation, dépénalisation : pour une politique des drogues sanitaire et sociale, garante de l’ordre public
-> 05 & 06 avril 2014 : De lapénalisationde l’usage du cannabis à sa légalisation …
• Féminisme
-> 1er & 2 avril 2023 : Pour l’établissement d’un congé menstruel
-> 1er & 2 avril 2023 : Pour le déploiement des formations à la prévention et à la lutte contre le harcèlement et les violences sexistes et sexuelles au sein de notre parti
-> 30 & 31 janvier 2021 : DE LA PARITÉ, partout et tout le temps
-> 21 & 22 novembre 2020 : Qui ne dit mot ne consent PAS. Un rapport sexuel non consenti est un viol
-> 10 et 11 octobre 2015 : Pour la création d’une conférence des femmes pour lutter contre les changements climatiques
-> 23 & 24 mars 2013 : Arriver à l’égalité femmes-hommes par l’éducation
-> 28 & 29 janvier 2012 : Le droit à la contraception et à l’IVG : un enjeu majeur de société
-> 28 & 29 janvier 2012 : Engagement pour le droit des femmes à disposer de leur corps
• Euthanasie
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une légalisation de l’euthanasie
• Handicap
-> 2 & 3 décembre 2023 : Concrétiser l’accessibilité pour respecter et valoriser les engagements politiques
-> 21 & 22 septembre 2019 : Pour une justice sociale écologique et ambitieuse qui rassemble
-> 14 & 15 Juin 2014 : Pour un droit au retour en France de l’ensemble des enfants et adultes français en situation de handicap pris en charge par des établissements belges.
-> 05 & 06 avril 2014 : Pour une politique sociétale du handicap, organisée et cohérente.
• Jeunesse
-> 1er & 2 avril 2023 : Service national universel : pour la jeunesse, ils proposent la militarisation, nous proposons l’émancipation !
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour l’intégration des étudiants au régime général de la sécurité sociale
-> 28 & 29 janvier 2012 : Etudiants étrangers : halte à la casse !
• IVG
-> 08 & 09 février 2014 : « Mon corps m’appartient », « Mi cuerpo es mio » (téléchargement)
• Migrations
-> 1er & 2 avril 2023 : Il est urgent de mettre en place un cadre respectueux des droits fondamentaux des personnes étrangères ou exilées en France (projet de loi « pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration »)
-> 12 & 12 juillet 2020 : Papiers et Travail
-> 22 & 23 septembre 2018 : Politique migratoire Européenne : l’enjeu de faire humanité
-> 17 & 18 mars 2018 : Loi Asile et situation des réfugié.e.s en France : interpellons les Parlementaires
• Quartiers populaires / Périphéries / Banlieues
-> 5 & 6 février 2022 : Les quartiers populaires en force : bases d’un programme écologiste par et pour leurs habitant·e·s”
-> 22 & 23 juin 2019 : Périphéries, banlieues et Ecologie : penser de nouvelles centralités
• Politique familiale
-> 17 & 18 mars 2018 : Parentalité : pour des congés obligatoires, plus longs et mieux indemnisés
-> 13 & 14 mai 2017 : Pour une politique de soutien à l’allaitement maternel
-> 04 & 05 juillet 2015 : Une politique familiale écologiste pour l’épanouissement de l’enfant, l’égalité femmes-hommes, la lutte contre la pauvreté des enfants
• PMA
-> 04 & 05 juillet 2015 : Procréation médicalement assistée (PMA) : pour son extension aux femmes célibataires
• Prostitution
-> 08 & 09 février 2014 : Prostitution, contre une loi démagogique et dangereuse… (téléchargement)
-> 19 & 20 janvier 2013 : Pour la mobilisation du parti autour de la proposition de loi visant à l’abrogation du délit de racolage public
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour le respect des droits fondamentaux des personnes trans
• Racisme
-> 1er & 2 juillet 2023 : Face à l’antisémitisme, une doctrine écologiste
-> 1er & 2 avril 2023 : Motion de création de la commission Antiracisme d’EÉLV
-> 2 & 3 octobre 2021 : Création du groupe de travail : “Lutte contre l’antisémitisme”
-> 30 & 31 janvier 2021 : Agir contre le racisme et les discriminations à l’origine : pour un projet de cohésion sociale et républicaine
-> 23 & 24 septembre 2016 : De la discrimination aux violences policières : pour en finir avec un système raciste
• Violences sexistes
-> 2 & 3 décembre 2023 : Concrétiser l’accessibilité pour respecter et valoriser les engagements politiques
-> 21 & 22 novembre 2020 : Qui ne dit mot ne consent PAS. Un rapport sexuel non consenti est un viol
-> 02 & 03 décembre 2017 : Pour un plan global d’urgence et une réforme de la justice : contre les violences sexistes et sexuelles

Sortir du nucléaire

-> 1er & 2 avril 2023 : Les écologistes résolument pour la sortie du nucléaire
-> 30 & 31 janvier 2021 : Hercule, fils de Jupiter, pour sauver le nucléaire
-> 17 & 18 mars 2018 : Non au projet de piscine radioactive à Belleville-sur-Loire
-> 17 & 18 mars 2018 : Nucléaire : 2018, l’année des choix
-> 17 & 18 mars 2018 : Pour nous c’est BURE, c’est l’heure du choix, et c’est STOP !
-> 09 & 10 avril 2016 : « Contribution sur le nucléaire »
-> 09 & 10 septembre 2017 : Nucléaire, l’heure des comptes
-> 09 & 10 avril 2016 : « Contribution sur le nucléaire »
-> 08 & 09 février 2014 : Nucléaire, un enjeu majeur, on n’exporte pas, on ferme (téléchargement)
-> 23 & 24 mars 2013 : Nucléaire ? Comment en sortir?
-> 22 & 23 septembre 2012 : Paix et Désarmement !
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un référendum sur la participation de la France à l’abolition des armes nucléaires
-> 28 & 29 janvier 2012 : Soutenons la “Chaîne humaine antinucléaire du 11 mars
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion d’urgence transports de déchets nucléaires
-> 5 juin 2011 : Appel pour une Europe sans armes ni centrales nucléaires

Sport

-> 2 & 3 octobre 2022 : Boycott de la coupe du monde au Qatar
-> 08 & 09 février 2014 : JO de Sotchi, Soyons les porte voix de ceux qui se battent pour l’Environnement et les libertés en Russie (téléchargement)
-> 23 & 24 mars 2013 : Mobilisation contre les dérives des grands stades, soutenons le sport amateur

Transition écologique

-> 27 & 28 mars 2021 : La lutte contre les inégalités et la précarité au cœur du projet écologiste

Transition énergétique

-> 30 & 31 janvier 2021 : Mettre fin à l’extinction programmée, respecter les limites planétaires : construire une réponse politique à la hauteur des enjeux de biodiversité
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mutations numériques et transition énergétique, pour que dématérialisation rime avec sobriété
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement
-> 05 & 06 avril 2014 : Loi de transition énergétique: une réglementation structurante et globale pour massifier la rénovation de qualité des bâtiments.
-> 08 & 09 février 2014 : EELV en 2014, 4 priorités pour une feuille de route (téléchargement)
-> 17 & 18 novembre 2012 : Mobilisation du parti pour le débat national sur la transition énergétique

Tranquilité publique

-> 21 & 22 novembre 2020 : Vers une politique publique qui lutte efficacement contre le terrorisme
-> 12 & 12 juillet 2020 : Pour un service public de la police sans violences policières

Transports

• Orientation générale / mobilités
-> 14 & 15 octobre 2023 : Pour une réduction du trafic aérien
-> 1er & 2 juillet 2023 : Pour une continuité réelle et effective en faveur des régions ultramarines
-> 1er & 2 juillet 2023 : -> Pour un écosystème des mobilités autour du ferroviaire : des trains réguliers du matin tôt à tard le soir !
-> 14 mai 2022 : Mettre les Zones à Faible Émission (ZFE) au service d’une transition équitable des mobilités
-> 17 & 18 mars 2018 : Loi sur les mobilités inclusives, par le BE et la commission transports-territoires
-> 09 & 10 septembre 2017 : Repenser notre mobilité pour faire face aux enjeux climatiques
• Voiture électrique
-> 4 & 5 décembre 2021 : Pour qu’un modèle industriel de voiture électrique  soit au service du climat, de l’emploi, de l’environnement et de la justice sociale
• Canal Seine-Nord
-> 05 & 06 avril 2014 : Canal Seine Nord, Grand Projet Inutile
• Redevance Poids-lourds
-> 14 & 15 décembre 2013 : EELV soutient la redevance Poids Lourds (PL) et les futurs salariés formés à sa mise en place !
• Arc-Alpin
-> 17 & 18 novembre 2012 : Travesrées Alpines
• NDDL
-> 08 & 09 juillet 2016 : Pour un soutien à la mobilisation contre le projet de Notre Dame des Landes et pour une parole forte sur les grands projets inutiles
-> 09 & 10 avril 2016 : “Notre-Dame-des-Landes : oui à la démocratie environnementale, non au bricolage”
-> 17 & 18 novembre 2012 : Contre l’évacuation des opposants au projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes et pour la poursuite de la mobilisation contre ce projet inutile et nuisible
-> 7 juillet 2011 : Motion d’urgence contre la construction d’un nouvel aéroport international À Notre Dame Des landes (NDDL)
• Autoroutes / contournements
-> 17 & 18 mars 2018 : GCO, passage en force pour une politique de transport tout poids lourd
-> 10 & 11 décembre 2016 : EELV s’oppose au tracé du contournement autoroutier d’Arles VSV (V6 ou Variante « Sud Vigueirat »)
-> 08 & 09 juillet 2016 : Non au CDG Express, oui à la qualité de transports en Ile de France
-> 08 & 09 juillet 2016 : EELV s’oppose au contournement Est de Rouen, liaison A28 – A13
-> 19 & 20 novembre 2011 : Non au Grand Contournement Ouest (GCO)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Contre le doublement de l’autoroute A9 à Montpellier

FONCTIONNEMENT

Désignations élections externes

• Européennes 2024
-> 17 & 18 février 2024 : Candidatures non éligibles, 1ère vague – 9 février 2024 -Liste complémentaire aux européennes 2024
-> 2 & 3 décembre 2023 : Iinvestitures aux élections européennes
-> 1er & 2 juillet 2023 : Désignations des 16 premières et premiers de listes d’EÉLV aux élections européennes de 2024
-> 1er & 2 juillet 2023 : Calendrier et modalités consultation des adhérent·e·s pour les élections européennes de 2024
-> 1er & 2 avril 2023 : Élections européennes 2024, modalités de désignation
• Sénatoriales 2023
-> 27 mai 2023 : Désignations Sénatoriales 2023 (vote électronique)
-> 4 & 5 février 2023 : Motion de cadrage pour les élections sénatoriales de septembre 2023
• Législatives 2022
-> 1er mai 2022 : Elections législatives des 16 et 19 juin 2022 : investitures
-> 6 mars 2022 : Désignation des candidats et candidates aux élections législatives des 12 et 19 juin 2022 (vote sur les listes nationales)
Désignations élections externes
-> 9 janvier 2022 : Motion de cadrage pour les investitures d’Europe Ecologie – Les Verts aux élections législatives de 2022
• Présidentielle 2022
-> 2 & 3 octobre 2021 : Ratification des votes de la primaire des écologistes
• Régionales 2021
-> 11 & 12 juillet 2020 : Élections régionales 2021
• Sénatoriales 2020
-> 11 & 12 juillet 2020 : Motion cadre pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020
• Européennes 2019
-> 22 & 23 juin 2019 : Un résultat qui nous oblige
-> 16 & 17 mars 2019 : Député.es européen.ne.s écologistes : pour un mandat exemplaire
-> 22 & 23 septembre 2018 : Élections européennes du 26 Mai 2019 : Après la désignation des candidat.e.s, cap sur la stratégie
-> 09 & 10 juin 2018 : Motion de cadrage : Élections européennes du 26 mai 2019, modalités de désignation
-> 17 & 18 mars 2018 : Motion de cadrage en préparation des élections européennes
• Législatives 2017
-> 11 & 12 mars 2017 : Investitures Législatives 2017
-> 10 & 11 décembre 2016 : Candidat-es investi-es par EELV pour les élections législatives de 2017
-> 23 & 24 septembre 2016 : Législatives – Modalités de désignation des candidat-es (motion de cadrage)
-> 23 & 24 septembre 2016 : Législatives – Modalités de désignation des candidat-es : “Modification du règlement intérieur Suspension de l’article III-2-3 concernant la désignations des candidat-es aux élections externes dans le cadre de scrutins uninominaux”
• Présidentielle 2017
-> 09 & 10 avril 2016 : Primaire des gauches et des écologistes
• Départementales Régionales 2015
-> 10 & 11 octobre 2015 : Formulaire d’engagement des candidates et candidats EELV aux élections régionales
-> 09 & 10 mai 2015 : Régionales 2015 : investitures des têtes de listes (téléchargement)
-> 11 & 12 octobre 2014 : Régionales 2015 : Penser globalement, agir localement Vers des fabriques régionales citoyennes, écologistes et solidaires
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Rapport de l’observatoire de la parité
-> 11 & 12 octobre 2014 : Elections Départementales 2015 Expérimenter et construire de nouvelles convergences pour porter l’espoir : Les fabriques citoyennes, écologistes et solidaires
-> 14 & 15 Juin 2014 : Motion de cadrage pour les élections Régionales et Départementales
• Européennes 2014
-> 14 & 15 septembre 2013 : Modalités de désignation aux élections européennes 2014
-> 05 & 06 avril 2014 : Investitures aux européennes de 2014
• Législatives partielles 2013
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir l’écologie politique lors des élections législatives partielles Hors-de-France
• Législatives 2012
-> 07 & 08 mai 2012 : Accord EELV-PS : candidatures EELV soutenues par le PS
-> 18 décembre 2011 : Législatives 2012 : Le Contrat de Mutualisation et de Solidarité (C.M.S.)
-> 19 & 20 novembre 2011 : Règle transitoire sur le non-cumul (législatives 2012)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Désignation aux législatives 2012 (dispositions complémentaires)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Législatives 2012 : Hors de France
-> 9 juillet 2011 : Législatives 2012 : CPE, calendrier et procédures
-> 9 juillet 2011 : Calendrier d’adoption du Projet 2012 d’EELV pour les élections présidentielles et législatives
• Municipales 2014
-> 19 & 20 janvier 2013 : Elections Municipales 2014 : penser globalement, agir localement
• Sénatoriales 2014
-> 10 & 11 octobre 2015 : Déclaration du Bureau exécutif sur la présidence du groupe au Sénat
-> 14 & 15 Juin 2014 : Sénatoriales 2014 : motion de cadrage
• Sénatoriales 2011
-> 9 juillet 2011 : Motion élections Sénatoriales
• Présidentielle 2012
-> 9 juillet 2011 : Calendrier d’adoption du Projet 2012 d’EELV pour les élections présidentielles et législatives

Désignations pour les Instances internes

• Mandat 2022-2025
-> 17 & 18 février 2024 : Création d’un groupe de travail : « Laïcité »
-> 17 & 18 février 2024 : Pour la création d’un groupe de travail : « soutien aux libertés associatives »
-> 17 & 18 février 2024 : Désignations instances internes (Co-resp. Commissions nationales ; Conseil Statutaire ; Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes (CEVSS)
-> 2 & 3 décembre 2023 : Désignations instances internes (Responsables de Commissions et Comité des outils numériques)
-> 1er & 2 juillet 2023 : Validation des responsables de 4 Commissions nationales
-> 2 avril 2023 : Désignations instances internes (CEVSS – Com’on) : 3è tour de vote électronique du 30 mars au 2 avril 2023
-> 26 mars 2023 : Désignations instances internes (CEVSS – Com’on) : 2è tour de vote électronique du 24 au 26 mars 2023
-> 19 mars 2023 : Désignations internes (CEVSS – Com’On) : 1er tour de vote électronique du 17 au 19 mars 2023)
-> 2e & 2 avril 2023 : Élection d’une membre du Conseil Statutaire
-> 2e & 2 avril 2023 : Composition du comité de suivi statutaire
-> 4 & 5 février 2023 : Désignations instances internes (Com fi – CPE – OPP -Agora – CP – PVE – CS – CEVSS – Com’On)
-> 11 décembre 2022 : Élections-internes : Présidence du Conseil fédéral – Bureau du Conseil fédéral – Commission financière
• Mandat 2019-2022
-> 2 & 3 octobre 2022 : Validation des responsables de 10 Commissions nationales
-> 2 & 3 octobre 2022 :  Mise en place du Groupe de travail antiracisme
-> 2 & 3 juillet 2022 : Désignations internes – (Commission Économie, social et services publics)
-> 14 mai 2022 : Désignations internes : Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes (CEVSS)
-> 20 mars 2022 : Vote électronique sur la représentation d’EÉLV au Comité du Parti vert européen (PVE)
-> 4 & 5 décembre 2021 : Commissions thématiques –  Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes – Comité des outils numériques
-> 2 & 3 octobre 2021 : Désignations internes : Conseil Statutaire, Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes
-> 10 & 11 juillet 2021 : Désignations internes
-> 27 & 28 mars 2021 : Désignations et décisions internes
-> 4 avril 2020 : Élu.e.s aux instances internes du mouvement
-> 25 & 26 janvier 2020 : Élu.e.s aux instances internes du mouvement
-> 1er décembre 2019 : Élection de la Commission financière du Conseil fédéral
-> 1er décembre 2019 : Élection du Bureau du Conseil Fédéral
-> 1er décembre 2019 : Élection de la présidence du Conseil fédéral
-> 1er décembre 2019 : Charte de fonctionnement
• Congrès 2019
-> 21 & 22 septembre 2019 : Motion d’organisation du Congrès fédéral ordinaire de novembre 2019
-> 22 & 23 juin 2019 : Pour un Congrès comme première étape d’une réinvention et refondation à la hauteur des aspirations démocratiques et citoyennes actuelles
• Mandat 2016-2019
-> 10 & 11 décembre 2016 : Conseil programmatique : « Validation du collège des élus locaux/territoriaux »
-> 10 & 11 décembre 2016 : Composition de la délégation d’EELV aux Congrès du Parti Vert Européen et des Verts Mondiaux
-> 08 & 09 juillet 2016 : Désignations internes : Conseil Statutaire, Commission financière, Conseil programmatique, Observatoire de la parité et des pratiques,  Comité des outils numériques, Collège « parti politique » de l’Agora.
-> 09 & 10 avril 2016 : Détermination du nombre de membres du prochain bureau exécutif
• Congrès 2016
-> 08 & 09 juillet 2016 : Motion sur la composition du Comité de suivi statutaire
-> 10 & 11 octobre 2015 : Calendrier fédéral pour 2016
-> 10 & 11 octobre 2015 : Motion de cadrage sur la préparation du congrès 2016
-> 09 & 10 mai 2015 : (congrès 2016) Lancer le chantier de la Reconstruction
• mandat 2013-2016
-> 14 & 15 Juin 2014 : Désignations internes : Conseil Statutaire, Comité de la réforme Statutaire, Délégation Française au Parti Vert Européen
-> 14 & 15 décembre 2013 : (délégations du BE 2013-2016) Engagements pour une gouvernance renouvelée d’EELV
• Mandat 2012-2013
-> 23 & 24 juin 2012 : Election du secrétaire National, du Bureau Exécutif et du bureau du Conseil Fédéral
• Groupes de Travaux
-> 9 janvier 2022 : Création du groupe de travail : « Militer dans l’adversité ! »
-> 23 & 24 septembre 2016 : Groupe de travail : Risques majeurs, réponses citoyennes
-> 28 & 29 janvier 2012 : Comité des Outils Numériques
• Conseil fédéral
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion sur les doublettes au Conseil Fédéral
• Mandat 2011-2013
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 9 juillet 2011 : Election de la commission financière
-> 9 juillet 2011 : Composition de l’ observatoire de la diversité
-> 9 juillet 2011 : Composition de l’observatoire de la parité
-> 5 juin 2011 : Election du Bureau du Conseil Fédéral
-> 5 juin 2011 : Présidence du Conseil Fédéral et intervention de Philippe Meirieu
• Composition BE 2011-2013
-> 5 juin 2011 : Présentation des membres du bureau Exécutif national

Coopérative

-> 22 & 23 juin 2019 : Pour un Congrès comme première étape d’une réinvention et refondation à la hauteur des aspirations démocratiques et citoyennes actuelles
-> 28 & 29 janvier 2012 : Connaissance et reconnaissance des coopérateurs en région
-> 22 & 23 septembre 2012 : Création d’une commission sur l’éventuelle participation d’EELV à la création du projet «La Coopérative Ecologiste»
-> 17 & 18 novembre 2012 : Motion pour l’organisation autour du budget coopérateur
-> 09 & 10 mai 2015 : Coopérateur-es Feuille de route pour de nouveaux statuts

Organisation interne

• Congrès 2022
-> 2 & 3 octobre 2022 : Motion d’organisation du Congrès fédéral ordinaire de novembre 2022
-> 2 & 3 juillet 2022 : Contribution au débat (Texte non soumis au vote, n’engageant pas EÉLV * : accessible aux adhérent·e·s avec mot de passe)
-> 2 & 3 juillet 2022 :  Nous interroger, nous ouvrir, nous refonder pour grandir encore” * (Texte non soumis au vote, n’engageant pas EÉLV * : accessible aux adhérent·e·s avec mot de passe)
-> 1er & 2 juillet 2023https://www.eelv.fr/levee-tutelle-paca/ » target= »_blank » rel= »noopener noreferrer »>Levée de la tutelle de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
-> 1er & 2 avril 2023 : Pour le déploiement des formations à la prévention et à la lutte contre le harcèlement et les violences sexistes et sexuelles au sein de notre parti
-> 2e & 2 avril 2023 : Validation de la tutelle de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
-> 3e & 2 avril 2023 : Contribution : Un Conseil programmatique renouvelé et au travail pour un nouveau mandat efficace. (Texte non soumis au vote et n’engageant pas EELV)
-> 4 & 5 février 2023 : Pour la Création du groupe de travail « Écologie et Territoires »
• Réinvention
-> 21 & 22 septembre 2019 : Rapport d’étape du groupe de travail sur la Réinvention du Mouvement EELV
-> 1er & 2 décembre 2018 : Point d’information sur la réinvention
• Parti Vert Européen (PVE)
-> 22 & 23 septembre 2018 : Modalités d’organisation de la participation d’EÉLV aux travaux du Parti Vert Européen (PVE)
• Congrès 2016
-> 09 & 10 avril 2016 : Détermination du nombre de membres du prochain bureau exécutif
-> 09 & 10 avril 2016 : Ordre du jour des congrès décentralisés du 28 mai 2016
-> 09 & 10 janvier 2016 : « Motion d’application réglementaire : Regroupement des régions pour le congrès 2016 »
-> 09 & 10 janvier 2016 : Vote sur le référendum de la réforme statutaire
-> 09 & 10 janvier 2016 : Point d’avancement de la motion d’organisation du congrès votée au Conseil fédéral d’octobre 2015
-> 10 & 11 octobre 2015 : Motion de cadrage sur la préparation du congrès 2016
-> 04 & 05 juillet 2015 : Sortons de notre état de minorité: pour un congrès à la hauteur des enjeux
• Fonctionnement du Conseil fédéral
-> 17 & 18 février 2024 : Calendrier du Conseil fédéral (second semestre 2024)
-> 14 & 15 octobre 2023 : Ajustements de la prise en charge des frais des conseillers fédéraux et personnes invitées lors des Conseils fédéraux
-> 14 & 15 octobre 2023 : Calendrier du Conseil fédéral du 1er trimestre 2024
-> 1er & 2 avril 2023 : Ajustements de la prise en charge des frais des membres du Conseil Fédéral
-> 1er & 2 avril 2023 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 11 décembre 2022 : Calendrier 2023 du Conseil fédéral
-> 30 avril 2022 : Convocation exceptionelle du Conseil fédéral
-> 16 avril 2022 : Délais de convocation exceptionnels du Conseil fédéral jusqu’au 2 juillet 2022
-> 2 & 3 octobre 2021 : Calendrier du Conseil fédéral 2022
-> 30 & 31 janvier 2021 : Calendrier du Conseil Fédéral
-> 21 & 22 novembre 2020 : Calendrier 2021 du Conseil fédéral
-> 25 & 26 janvier 2020 : Calendrier du Conseil Fédéral
-> 1er décembre 2019 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 16 & 17 mars 2019 : Calendrier du Conseil fédéral (3è séance de 2019)
-> 1er & 2 décembre 2018 : Calendrier du Conseil fédéral – Date du 2nd Conseil fédéral de 2019
-> 22 & 23 septembre 2018 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 10 & 10 juin 2018 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 17 & 18 mars 2018 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 17 & 18 mars 2018 : Questions budgétaires soumises au vote du Conseil Fédéral
-> 02 & 03 décembre 2017 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 02 & 03 décembre 2017 : Penser global et agir local pour une expression des élu-e-s régionaux-ales au Conseil Fédéral d’EELV
-> 09 & 10 septembre 2017 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 10 & 11 décembre 2016 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 09 & 10 avril 2016 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 04 & 05 juillet 2015 : Dans le respect de nos responsabilités
• Fonctionement interne
-> 2 & 3 décembre 2023 : Désignations instances internes (Responsables de Commissions et Comité des outils numériques)
-> 2 & 3 décembre 2023 : Refusons l’âgisme, militons pour un mouvement climat inclusif et rassembleur
-> 2 & 3 décembre 2023 : Concrétiser l’accessibilité pour respecter et valoriser les engagements politiques
-> 2 & 3 décembre 2023 : Mieux soutenir la FEVE
-> 14 & 15 octobre 2023 : Comité de promotion du dialogue social
-> 14 & 15 octobre 2023 : Modification du Comité de suivi statutaire
-> 14 & 15 octobre 2023 : Motion d’organisation pour une refonte statutaire et réglementaire d’EÉLV
-> 14 mai 2022 : L’extractivisme face aux limites planétaires et aux droits humains : Création d’un Groupe de Travail “Extractivisme”
-> 14 mai 2022 : Enquête pour le Conseil fédéral du 14 mai suite à une suspicion d’entrisme dans le groupe local d’Avignon
-> 5 & 6 février 2021 : Demande d’adhésion suite à exclusion
-> 2 & 3 octobre 2021 : Création du groupe de travail : “Lutte contre l’antisémitisme”
-> 2 & 3 octobre 2021 : Motion de levée de la tutelle sur la région EÉLV Provence-Alpes-Côte D’azur
-> 30 & 31 janvier 2021 : DE LA PARITÉ, partout et tout le temps
-> 30 & 31 janvier 2021 : Usages et déploiement des moyens numériques au sein d’EELV
-> 30 & 31 janvier 2021 : Motion Tutelle Paca
-> 21 & 22 novembre 2020 : Groupe de travail : sécurité sociale de l’alimentation
-> 22 & 23 septembre 2018 : Construisons ensemble la maison de l’Ecologie
-> 10 & 11 décembre 2016 : Dispositif de prévention et de lutte contre le harcèlement et les agressions sexuels au sein du parti EELV
-> 23 & 24 septembre 2016 : Parce que la refondation ne peut être affaire d’hommes, pour un partage des postes régaliens.
-> 23 & 24 septembre 2016 : Création d’une Région EÉLV Caraïbe-Écologie -Les-Verts
-> 23 & 24 septembre 2016 : Fusion des deux régions Normandie
-> 09 & 10 avril 2016 : Soyons clairs
-> 11 & 12 octobre 2014 : « Comprendre, apprendre et grandir », pour un bilan systématique des séquences électorales
-> 17 & 18 septembre 2011 : Porte Parolat
• COP
-> 08 & 09 février 2014 : Report du vote sur les délégués thématiques (téléchargement)
-> 22 & 23 septembre 2012 : Le Conseil d’orientation Politique d’EELV (COP) , une première année de vie pour s’inventer Compte rendu d’activité 2011 2012.
• Commissions (création – fonctionnement)
-> 1er & 2 avril 2023 : L’écologie politique doit être un rempart idéologique et militant contre l’extrême droite (Création d’une Commission nationale de lutte contre l’EXD)
-> 1er & 2 avril 2023 : Motion de création de la commission Antiracisme d’EÉLV
-> 1er & 2 avril 2023 : Pour le déploiement des formations à la prévention et à la lutte contre le harcèlement et les violences sexistes et sexuelles au sein de notre parti
-> 2 & 3 juillet 2022 : Motion inter-commissions pour renforcer leurs fonctionnements au sein du parti
-> 11 & 12 juillet 2020 : Groupe de travail jeunesse
-> 25 & 26 janvier 2020 : Restructurer, et renforcer les commissions thématiques
-> 25 & 26 janvier 2020 : Projet de motion pour la création d’une commission « Prévention sécurité et tranquillité publique
-> 21 & 22 septembre 2019 : Pour la création d’une commission « Biodiversité
-> 22 & 23 juin 2019 : Périphéries, banlieues et Ecologie : penser de nouvelles centralités
-> 11 & 12 mars 2017 : Motion pour la création d’une commission EÉLV  sur la société post-croissance
-> 09 & 10 mai 2015 : Création de la commission Condition animale d’EELV
-> 11 & 12 octobre 2014 :
-> 25 & 26 mai 2013 :
Pour une commission des outremers
-> 19 & 20 janvier 2013 : Pour la création de la commission : Quartiers populaires
-> 19 & 20 janvier 2013 : Motion de la Commission Handicap, écologie et citoyenneté d’EELV avec le soutien de l’Observatoire de la Diversité
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion visant à créer une commission « Partage 2.0 » au sein d’Europe Écologie Les Verts
• Congrès 2013
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour un congrès fédéral équitable et transparent, les régions EÉLV s’engagent
-> 25 & 26 mai 2013 : Motion d’organisation pour le congrès fédéral D’EELV ;
-> 19 & 20 janvier 2013 : Calendrier des Conseils Fédéraux jusqu’au congrès 2013
-> 17 & 18 novembre 2012 : Calendrier EELV
• Cumul
-> 19 & 20 janvier 2013 : Dispositions transitoires pour les parlementaires en situation de cumul
• Finances
-> 2 & 3 juillet 2022 : Décision financière – présidentielle 2022 *
-> 9 janvier 2022 : Prêt bancaire pour la campagne présidentielle
-> 4 & 5 décembre 2021 : Organisation interne Contrat de mutualisation & support législatives 2022
-> 22 & 23 juin 2019 : Pour un rééquilibrage des moyens des régions
-> 16 & 17 mars 2019 : Député.es européen.ne.s écologistes : pour un mandat exemplaire
-> 16 & 17 mars 2019 : Adhésions à prix libre
-> 17 & 18 mars 2018 : Questions budgétaires soumises au vote du Conseil Fédéral
-> 10 & 11 décembre 2016 : Modification du règlement intérieur : « Suppression de l’obligation pour les Régions de faire certifier leurs comptes annuels par un/e expert-comptable »
-> 10 & 11 décembre 2016 : Indemnités des membres du bureau du Conseil fédéral
-> 08 & 09 juillet 2016 : Indemnités des membres du Bureau exécutif
-> 09 & 10 janvier 2016 : Décisions finances EELV
-> 14 & 15 septembre 2013 : Mesures transitoires pour les parlementaires
-> 08 & 09 février 2014 : Budget européennes 2014 (téléchargement)
-> 25 & 26 mai 2013 : Grille de reversement des élus
-> 19 & 20 janvier 2013 : Motion de la Commission Handicap, écologie et citoyenneté d’EELV avec le soutien de l’Observatoire de la Diversité
-> 18 décembre 2011 : Législatives 2012 : Le Contrat de Mutualisation et de Solidarité (C.M.S.)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Reversements des élu-e-s nationaux
-> 17 & 18 septembre 2011 : Motion d’urgence Finances
-> 9 juillet 2011 : Motion de précision sur les liens financiers entre les régions et le secrétariat national d’Europe Ecologie Les Verts
• Recours au CF de décisions du CS
-> 09 & 10 septembre 2017 : Motion d’appel auprès du Conseil fédéral d’une décision du Conseil statutaire suite au recours du BER Ile-de-France
-> 04 & 05 juillet 2015 : Recours de Jean-Pierre Cervantès contre la décision du Conseil statutaire D 13-12-09 prise en janvier 2014
-> 04 & 05 juillet 2015 : Recours de Nadine Péris contre la décision du Conseil statutaire en date du 11 juin 2013
• Referendums
-> 09 & 10 avril 2016 : Organisation d’un référendum statutaire

Journées d’été

-> 17 & 18 janvier 2015 : Détermination du lieu des journées d’été 2015
-> 11 & 12 octobre 2014 : Motion de cadrage, édition 2015 des journées d’été des écologistes
-> 08 & 09 février 2014 : Motion de cadrage Journées d’été 2014 de Bordeaux (téléchargement)
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion sur le choix des dates pour les journées d’été 2012
-> 19 & 20 novembre 2011 : Journées d’été 2012
-> 17 & 18 septembre 2011 : Journées d’été 2011

STATUTS-RI

Statuts – RI

-> 2 & 3 décembre 2023 : Motion de modification du RI : pour une communication écologiste qui soit respectueuse, inclusive et accessible
-> 14 & 15 octobre 2023 : Motion de modification du règlement intérieur : Article II-3-10-1 – Pour une meilleure inclusion des commissions thématiques et du conseil programmatique dans l’élaboration des motions thématiques
-> 1er & 2 Juillet 2023 : Motion de modification du Règlement intérieur : Article II-3-10-1 : modalités de dépôt des textes et motions
-> 2e & 2 avril 2023 : Motion portant modification de l’article II-3-8 du règlement intérieur (vote nominal)
-> 4 & 5 février 2023 : Motion concernant la parité au Bureau exécutif

-> 5 & 6 février 2022 : Modification du RI article V6 (Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes)
-> 9 janvier 2022 : Motion de modification du RI article III 2 3 (Désignation des candidat·e·s aux élections législatives générales)
-> 21 & 22 novembre 2020 : Motion de modification du RI : « Pour un renforcement du rôle des commissions thématiques »
-> 21 & 22 novembre 2020 : Motion de modification du Règlement intérieur sur la composition et le fonctionnement du Conseil Programmatique
-> 2 & 3 octobre 2021 : Motion de modification du Règlement Intérieur sur la perte temporaire de la qualité d’adhérent·e
-> 16 & 17 mars 2019 : Pour un congé maternité militant
-> 1er & 2 décembre 2018 : modification du Règlement Intérieur : “Délégué.es au PVE : complément pour cohérence”
-> 11 & 12 mars 2017 : Modalités d’élection des délégué.es d’EELV au PVE
-> 11 & 12 mars 2017 : Siège national d’EELV (nouvelle adresse)
-> 11 & 12 mars 2017 : Commissaires financiers
-> 10 & 11 décembre 2016 : Modification du règlement intérieur : « Suppression de l’obligation pour les Régions de faire certifier leurs comptes annuels par un/e expert-comptable »
-> 23 & 24 septembre 2016 : Législatives – Modalités de désignation des candidat-es : “Modification du règlement intérieur Suspension de l’article III-2-3 concernant la désignations des candidat-es aux élections externes dans le cadre de scrutins uninominaux”
-> 09 & 10 avril 2016 : Nombre de délégué.es au congrès
-> 09 & 10 avril 2016 : Organisation d’un référendum statutaire
-> 09 & 10 avril 2016 : Ratio d’élu/es et de collaborateurs/trices dans les instances de même niveau – Extension des incompatibilités nationales
-> 09 & 10 avril 2016 : Suppression du caractère obligatoire du ré-ordonnancement
-> 09 & 10 avril 2016 : Délai de prescription – délai d’effacement
-> 09 & 10 avril 2016 : Vacance au conseil statutaire
-> 09 & 10 janvier 2016 : Vote sur le référendum de la réforme statutaire
-> 10 & 11 octobre 2015 : Modification du RI – Précisions rédactionnelles
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Modalités de vote des amendements »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «respect des engagements »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Prise de décisions aux référendums »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Précision sur le délai pour élection du Bureau exécutif régional»
-> 09 & 10 mai 2015 : Pour une loi de transition énergétique qui préserve notre patrimoine ancien
-> 09 & 10 mai 2015 : Coopérateur-es Feuille de route pour de nouveaux statuts
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI : Doublons et incohérences
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI « Appel d’une décision du Conseil statutaire devant le Conseil fédéral »
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI : mandats en blancs pour les AG ou congrès
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI (II-2) : Organisation régionale et locale
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI concernant les relations entre les coopérateurs/trices EELV et les adhérent/es à son organisation politique
-> 11 & 12 octobre 2014 : Modification du Règlement Intérieur,«Calendrier des Conseils Fédéraux»
-> 11 & 12 octobre 2014 : Modification du Règlement Intérieur,«Nombre de procuration possible par adhérent/e»
-> 05 & 06 avril 2014 : Motion portant modification du règlement intérieur concernant l’obtention du droit de vote par les nouveaux-elles adhérent-es.
-> 08 & 09 février 2014 : Motion portant création du «Comité de la réforme statutaire» (téléchargement)
-> 19 & 20 janvier 2013 : Dispositions transitoires pour les parlementaires en situation de cumul
-> 22 & 23 septembre 2012 : Motion ponctuelle concernant les modes de désignation des candidats aux élections externes
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 07 & 08 mai 2012 : Pour un vrai travail participatif sur le règlement intérieur
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion concernant l’adoption du Règlement Intérieur d’EELV
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion sur les doublettes au Conseil Fédéral
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 9 juillet 2011 : Motion sur les Commissions et les délégué/es thématiques dans le cadre des nouveaux statuts et de la préparation du Règlement Intérieur
-> 9 juillet 2011 : Décision sur les modalités de renouvellement du Conseil statutaire
-> 9 juillet 2011 : Modalités de désignation de la commission financière du Conseil Fédéral
-> 9 juillet 2011 : Motion sur le Comité national d’éthique dans le cadre des nouveaux statuts et de la préparation du Règlement Intérieur

Aux usager·e·s et à l’attention particulière des porteur·e·s de motions, s’il vous semble qu’un texte est mal classé ou devrait apparaître également dans une autre rubrique, merci de le signaler par mail à serge.marolleau@eelv.fr.