Contribution sur le nucléaire

Présentée par le Groupe de Travail Ponctuel Energie Validée au BE du 5 avril 2016 Europe Ecologie Les Verts rappelle son opposition à l’utilisation de l’énergie nucléaire pour la production [...]

Pour une mobilisation du parti sur les questions internationales, toile de fond de notre politique nationale

 Exposé des motifs Le constat que les questions internationales, ou de défense, intéresse peu l’opinion publique, pourrait devenir caduque. L'intensification de la  mondialisation se ressent  à [...]

Pour une politique sociétale du handicap, organisée et cohérente

Exposé des motifs La problématique du cadre institutionnel La prise en compte du handicap dans chaque projet de loi a été actée par la constitution d’un volet diagnostic handicap devant [...]

Motion portant modification du règlement intérieur concernant l’obtention du droit de vote par les nouveaux-elles adhérent-es

Attendu Ÿ  Qu'EÉLV a pour objectif le développement de l'influence et des idées de l'Ecologie politique dans la société en général et dans les consultations électorales en particulier [...]

Loi de transition énergétique : une réglementation structurante et globale pour massifier la rénovation de qualité des bâtiments

Exposé des motifs Considérant que la transition énergétique a été placée par le Président de la République comme une priorité du quinquennat, Considérant que la transition énergétique, dont [...]

De la pénalisation de l’usage du cannabis à sa légalisation …

Exposé des motifs Dans la foulée de la "guerre aux drogues" déclenchée par le président  Nixon,   le 31 décembre 1970 le président Pompidou promulguait la loi considérant tout individu " usant [...]

Axe seine nord : oui au report modal, non a un projet pharaonique inutile

Exposé des motifs Les écologistes sont favorables au transport fluvial. Toutefois, le gigantisme du projet Seine-nord, son coût financier, son absurdité technique, son impact limité sur le [...]

Investitures aux européennes de 2014

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Une modernisation du droit de l’environnement, dans le respect de la Charte de l’environnement et au service de la transition écologique

Exposé des motifs : Depuis les élections présidentielles de 2012, de nombreux textes de nature et de portée différentes rythment l’actualité en matière d’environnement : la loi relative à [...]

Feuille de route pour le lancement des Assises de la transformation écologique et sociale

Exposé des motifs Après les événements récents, qui voient les choix libéraux qui nous mènent dans le mur être confirmés par le Président de la République à rebours de ses promesses [...]