Désignations internes : Conseil Statutaire, Comité de la réforme Statutaire, Délégation Française au Parti Vert Européen

Conseil Statutaire  3e tour  : Olivier Clément Bollée, seul candidat restant en lice. 108 bulletins Olivier Clément-Bollée : 96 voix  - soit 88 % -> Elu Blancs : 11 Nuls : 2 Comité [...]

Motion concernant la politique du gouvernement en matière d’immigration

Exposé des motifs Dans le contexte post électoral alors que le Front National, au soir des élections européennes, devance la droite traditionnelle et que les partis de gauche et les écologistes [...]

Solidarité avec le peuple Kichwa de Sarayaku

Exposé des motifs  Depuis des années, le peuple Kichwa originaire de Sarayaku en Amazonie équatorienne lutte pacifiquement pour préserver l’intégrité de son territoire en forêt amazonienne  et [...]

Pour une refondation des apprentissages

Exposé des motifs La refondation de l’Ecole prendra du temps. La refonte des programmes d’enseignement de la scolarité obligatoire (l’école fondamentale pour les écologistes) s’inscrit ainsi [...]

Sénatoriales 2014 : motion de cadrage

Les élections sénatoriales se situent dans un moment politique très difficile, après les résultats des municipales et les européennes Pour ce scrutin, les écologistes poursuivent deux [...]

Motion de cadrage pour les élections Régionales et Départementales

Répondre aux urgences à l’échelle régionale A moins d’un an de la date prévue pour les prochaines élections territoriales (mars 2015), nous n’avons toujours pas connaissance de la réforme et du [...]

Vote en juin des PLFR et PLFSSR : EELV demande des gestes forts en faveur d’une politique écologique et sociale

Exposé des motifs Sans surprise, les PLFR (Projet de Loi de Finances Rectificatives) et PLFSSR (Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale Rectificative) présentées en ce mois de juin [...]

Pour un droit au retour en France de l’ensemble des enfants et adultes français en situation de handicap pris en charge par des établissements belges.

Exposé des motifs : La France sous-traite l’accompagnement de plus de 6 500 enfants et adultes en situation de handicap à des structures belges. Ce constat connu des pouvoirs publics, de [...]

Réforme territoriale : EELV pour des régions fortes et dotées de réelles compétences

Exposé des motifs Europe Écologie Les Verts appelle de ses vœux une réforme territoriale ambitieuse. L'enjeu est de construire les fondements d'un renouveau démocratique, d'une avancée vers un [...]